Délibérations des conseils municipaux

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-170

ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION DU MAGAZINE MUNICIPAL DES DOCUMENTS CONNEXES ET DE LA GESTION DE LA REGIE PUBLICITAIRE - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 1.46 Mo)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-169

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE DOMAINE DE LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DU MATERIEL DE RESTAURATION COLLECTIVE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE MERIGNAC - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 2.22 Mo)

Télécharger l'annexe (PDF, 281.22 Ko)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-168

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC BORDEAUX METROPOLE DANS LE CADRE DU RECOURS AUX SERVICES D'UNE PLATEFORME INTERMEDIAIRE EN FINANCEMENT PARTICIPATIF - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 2.14 Mo)

Télécharger l'annexe (PDF, 173.42 Ko)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-167

OPAH DU BURCK DE LA COPROPRITE LES DAHLIAS : AVENANT N° 1 - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 3 Mo)

Télécharger l'annexe (PDF, 776.43 Ko)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-166

CENTRE SOCIAL DE BEAUDESERT : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 1.59 Mo)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-165

CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS 2016-2018 AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE BEUTRE ET L'ASSOCIATION TOURNESOL : AVENANTS N° 1 - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 1.72 Mo)

Télécharger l'annexe (PDF, 330.05 Ko)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-164

COLLECTIF DES DIX ASSOCIATIONS D'ANIMATION : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 2.18 Mo)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-163

MANIFESTATION "LE BURCK S'ILLUMINE" EDITION 2018 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 1.53 Mo)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-162

CREATION D'UN JARDIN PARTAGE DANS LE QUARTIER DE CAPEYRON : CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SA HLM MESOLIA HABITAT ET L'ASSOCIATION LE PUZZLE - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 2.1 Mo)

Télécharger l'annexe (PDF, 214.02 Ko)

Conseil Municipal du 5 novembre 2018 - délibération 2018-161

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE DES ECOLES ELEMENTAIRES 2018-2019 - INTERVENTION DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES : CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION

Télécharger (PDF, 1.71 Mo)

Télécharger l'annexe (PDF, 213.72 Ko)

1
2
3
4
5
6
7
8
9
…
suivant ›
dernier »

Délibérations des conseils municipaux

Restez informé de l’actualité de Mérignac