Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Arrêtés municipaux Arrêtés municipaux du mois d'avril 2023 - page 1 Arrêtés municipaux du mois d'avril 2023 - page 1 Arrêté de délégation - MME NEDEL Arrêté permanent AM-2023-185 PDF - 155.83 Ko Arrêté de délégation - M. SAUVEY Arrêté permanent AM-2023-186 PDF - 156.54 Ko Autorisation sonorisation spectacle "Tremplin musical" le 21 avril 2023 Arrêté temporaire AM-2023-189 PDF - 133.13 Ko Arrêté relatif à l’implantation d’un marché forain le dimanche matin au droit des 130-132 avenue de la Somme. AMST-2023-0149-SOMME 130-132 AV DE LA-MARCHE FORRAIN DIMANCHE MATIN-.pdf PDF - 201.53 Ko Arrêté relatif à l'interruption permanente de l'éclairage public à la jonction de la rue Nicolas Leblanc et le chemin de Magret AMST-2023-0148-VOIE DE JONCTION ENTRE CHEMIN DE MAGRET ET LA RUE N LEBLANC-INTERRUP ECLAIRAGE PUBLIC-.pdf PDF - 203.54 Ko Arrêté relatif à la mise en place de 2 places de stationnement avec borne de recharge électrique place Jean Jaurès. AMST-2023-0150-JAURES EN FACE 12 ET 13 PLACE J.-CREA 2 PLACES RECHARGE ELECTRIQUE-.pdf PDF - 204.7 Ko Arrêté relatif à l'interdiction de stationnement la place CAMPANA et du n° 82 avenue Victor Hugo. AMST-2023-0151- CAMPANA VOIE ACCES PLACE ANGLE 82 AV V.HUGO-STATIONNEMENT INTERDIT-.pdf PDF - 201.77 Ko Arrêté relatif à l'interdiction de stationnement face au n° 9 de la rue SAUFRIGNON. AMST-2023-0152-SAUFRIGNON FACE AU 9 RUE-STATIONNEMENT INTERDIT -.pdf PDF - 204.45 Ko Arrêté relatif à l’interdiction de s'arrêter et de stationner au droit du 25 rue Pierre AMST-2023-0153-COUBERTIN 25 RUE P DE 10M DE PART ET D'AUTRE DU PASSAGE PIETONS-STATIONNEMENT INTERDIT -.pdf PDF - 202.73 Ko Arrêté arrêté abrogeant l’arrêté permanent du 21 septembre 1981 relatif à l’interdiction à tout véhicule de 3,5 T ou plus circulant rue Paul Doumer. AMST-2023-0154- DOUMER RUE P.-INTERDIC TOURNE A GAUCHE SUR RUE DE LA PAIX AUX 3,5 T-ABROGE ARRETE DU 21.09.1981-.pdf PDF - 198.91 Ko Arrêté relatif à interdiction de tourner à gauche depuis la rue Paul Doumer sur la rue de la Paix AMST-2023-0155- DOUMER RUE P.-INTERDIC TOURNE A GAUCHE SUR RUE DE LA PAIX A-_0.pdf PDF - 199.77 Ko Arrêté relatif à la mise en place de 3 paires de coussins berlinois, au droit des 4,14 et 31 rue Camille GOILLOT. AMST-2023-0156-GOILLOT RUE C.-CREA COUSSINS BERLINOIS AU DROIT N°4-14-31-_0.pdf PDF - 209.98 Ko Arrêté relatif la mise en place de ralentisseurs de type dos d’âne, avenue du ROUQUET. AMST-2023-0157-ROUQUET AV DU-CREA RALENTISSEURS AU N° 65-75-79 -_0.pdf PDF - 207.39 Ko Arrêté relatif à la mise en place de ralentisseurs de type dos d’âne, rue de MALBOS. AMST-2023-0158-MALBOS RUE DE-CREA RALENTISSEURS AU DROIT N° 27 ET 31-.pdf PDF - 206.44 Ko Arrêté nouvelle délégation de Mme NEDEL - Adjointe au Maire Arrêté permanent AM-2023-191 PDF - 155.65 Ko Arrêté abrogeant toutes décisions antérieures sur la portion des voies précitées, en dehors des carrefours avec l'avenue de MATOSINHOS et les rues de LARTIGUE et PIRONI. AMST-2023-0159-KENNEDY AV JF ENTRE 9 ET 25-EN DEHORS CAREFOURS AVEC MATOSINHOS-PIRONI-ABROGE TOUTES DECISIONS ANTERIEURES -.pdf PDF - 203.96 Ko Arrêté abrogeant l'arrêté du 05 octobre 1992 relatif à la mise en place d'un cédez le passage au carrefour de l'avenue JF KENNEDY et le rue de PEYANDREAU. AMST-2023-0160-KENNEDY AV JF CAREFOUR RUE DE PEYANDREAU-CEDEZ LE PASSAGE-ABROGE 05.10.1992-.pdf PDF - 203.28 Ko Arrêté abrogeant l'arrêté du 10 janvier 1975, relatif à la mise en sens unique de la rue de PEYANDREAU, et au cédez le passage en sortie sur l'avenue JF KENNEDY. AMST-2023-0161-PEYANDREAU RUE DE-SENS UNIQUE ET CEDEZ LE PASSAGE SUR AV JF KENNEDY-ABROGE 10.01.1975-.pdf PDF - 203.34 Ko Arrêté relatif à l'implantation d'une balise "STOP" au carrefour de la rue de PEYANDREAU et de l’avenue JF KENNEDY. AMST-2023-0162-PEYANDREAU RUE DE CARREFOUR AV JF KENNEDY-IMPLANTTION STOP- .pdf PDF - 209.44 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'une piste cyclable sur la partie sud de l'avenue JF KENNEDY du n°26 jusqu'à la rue de PEYANDREAU. AMST-2023-0163- KENNEDY AV JF SUD DU N°26 A 28 TER-CREATION PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE -.pdf PDF - 206.24 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'une piste cyclable bidirectionnelle, avenue JK KENNEDY de la rue de PEYANDREAU et jusqu'au droit du numéro 38 AMST-2023-0164- KENNEDY AV JF SUD DE PEYANDREAU AU N° 38-CREATION PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE -.pdf PDF - 206.4 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'une piste cyclable unidirectionnelle Avenue JF KENNEDY dans sa portion comprise entre le numéro 9 et le 25. AMST-2023-0165- KENNEDY AV JF NORD AU DROIT 9 A 25-CREATION PISTE CYCLABLE UNIDIRECTIONNELLE -.pdf PDF - 205.87 Ko Arrêté relatif au principe de priorité en cas de dysfonctionnement de la signalisation lumineuse, au droit du 17 avenue JF KENNEDY. AMST-2023-0166-KENNEDY 17 AV JF-TRAVERSEE CYCLISTES-PRIORITE TRAM DISFONCTIONNEMENT SIGNA .LUMINEUSE-.pdf PDF - 209.01 Ko Arrêté autorisant aux cyclistes le mouvement de tout droit, au 17 avenue JF KENNEDY en direction de la rue LARTIGUE. AMST-2023-0167-KENNEDY 17 AV JF-MOUVEMENT TOUT DROIT DIRECTION RUE DE LARTIGUE AUTORISE CYCLISTES--.pdf PDF - 231.9 Ko Arrêté relatif à l'interdiction de tournée à droite depuis l'avenue JF KENNEDY vers la la rue de PEYANDREAU. AMST-2023-0168-KENNEDY AV JF-INTERDICTION TOURNER A DROITE SUR RUE DE PEYANDREAU-.pdf PDF - 204.77 Ko Arrête relatif à l'obligation de tourner à droite en direction depuis le rue de PEYANDREAU en direction avenue JF KENNEDY AMST-2023-0169-PEYANDREAU RUE DE-OBLIGATION TOURNER A DROITE SUR AV JF KENNEDY DIRECTION MATOSINHOS-.pdf PDF - 205.96 Ko Arrêté de délégation de signature à Mme EWANS, Conseillère Municipale en l'absence de M. SERVIES, Adjoint au Maire, du 21 au 26 mai 2023 Arrêté AM-2023-211 temporaire PDF - 117.44 Ko