Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats EMPRUNT CONTRACTE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE EMPRUNT CONTRACTE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE 03 novembre 2026 décision municipale n° DM-2026-822 PDF - 0.07 Mo décision municipale n° DM-2026-822 BORDEAUX METROPOLE – PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE POUR LA MANDATURE 2026-2032 - AVIS BORDEAUX METROPOLE – PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE POUR LA MANDATURE 2026-2032 - AVIS Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-143 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-143 annexe délibération n° 2026-143 PDF - 0.24 Mo annexe délibération n° 2026-143 AIDE AUX COMMUNES SINISTREES LORS DES INCENDIES : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES MAIRES DE GIRONDE AIDE AUX COMMUNES SINISTREES LORS DES INCENDIES : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES MAIRES DE GIRONDE Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-142 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-142 COMMISSION D’INDEMNISATION A L’AMIABLE DE BORDEAUX METROPOLE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE COMMISSION D’INDEMNISATION A L’AMIABLE DE BORDEAUX METROPOLE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-144 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-144 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION TARMAQ VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION TARMAQ Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-146 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2026-146 annexe délibération n° 2026-146 PDF - 0.14 Mo annexe délibération n° 2026-146 ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES ETEINTES, IRRECOUVRABLES ET PRESCRITES - BUDGET PRINCIPAL VILLE ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES ETEINTES, IRRECOUVRABLES ET PRESCRITES - BUDGET PRINCIPAL VILLE Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-145 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-145 REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - ACTUALISATION REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - ACTUALISATION Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-149 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2026-149 DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU FONDS D'AIDE À L'INVESTISSEMENT DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - ALSH OSCAR AURIAC DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU FONDS D'AIDE À L'INVESTISSEMENT DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - ALSH OSCAR AURIAC Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-151 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-151 DEBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - COMMUNICATION DEBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - COMMUNICATION Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-148 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-148 REAFFECTATION DES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS DES ANCIENS COMBATTANTS REAFFECTATION DES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS DES ANCIENS COMBATTANTS Conseil municipal du 05 octobre 2026 délibération n° 2026-155 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-155 Afficher plus
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