Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats ECLAIRAGE PUBLIC : CONVENTION SUR LES POINTS DE COMPTAGE DE DETECTION D'ANOMALIES AVEC ENEDIS - AUTORISATION ECLAIRAGE PUBLIC : CONVENTION SUR LES POINTS DE COMPTAGE DE DETECTION D'ANOMALIES AVEC ENEDIS - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-178 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-178 Annexe délibération n°2020-178 PDF - 2.26 Mo Annexe délibération n°2020-178 ENFOUISSEMENT DE RESEAUX AVENUE DE LA SOMME : CONVENTION AVEC ORANGE - AUTORISATION ENFOUISSEMENT DE RESEAUX AVENUE DE LA SOMME : CONVENTION AVEC ORANGE - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-179 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-179 Annexe délibération n°2020-179 PDF - 0.28 Mo Annexe délibération n°2020-179 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX COMITES D'EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE (CESC) DANS LES COLLEGES - AUTORISATION PARTICIPATION DE LA VILLE AUX COMITES D'EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE (CESC) DANS LES COLLEGES - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-180 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-180 Annexe délibération n°2020-180 PDF - 1.37 Mo Annexe délibération n°2020-180 DEMOUSTICATION : AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION AVEC BORDEAUX METROPOLE - AUTORISATION DEMOUSTICATION : AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION AVEC BORDEAUX METROPOLE - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-181 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-181 Annexe délibération n°2020-181 PDF - 0.09 Mo Annexe délibération n°2020-181 OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L'ANNEE 2021 - AVIS OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L'ANNEE 2021 - AVIS Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-182 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-182 SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DE LA RESTAURATION COLLECTIVE ENTRE LES VILLES DE BORDEAUX ET DE MERIGNAC - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DE LA RESTAURATION COLLECTIVE ENTRE LES VILLES DE BORDEAUX ET DE MERIGNAC - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-136 PDF - 0.19 Mo délibération n°2020-136 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL VILLE DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL VILLE Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-137 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-137 Annexe délibération n°2020-137 PDF - 1.21 Mo Annexe délibération n°2020-137 ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES ETEINTES ET IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL VILLE ET BUDGETS ANNEXES RESTAURANT D'ENTREPRISE ET POMPES FUNEBRES - AUTORISATION ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES ETEINTES ET IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL VILLE ET BUDGETS ANNEXES RESTAURANT D'ENTREPRISE ET POMPES FUNEBRES - AUTORISATION Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-138 PDF - 0.19 Mo délibération n°2020-138 Annexe délibération n°2020-138 PDF - 0.15 Mo Annexe délibération n°2020-138 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-139 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-139 Annexe délibération n°2020-139 PDF - 0.93 Mo Annexe délibération n°2020-139 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - COMMUNICATION Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-140 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-140 Annexe délibération n°2020-140 PDF - 2.46 Mo Annexe délibération n°2020-140 Afficher plus
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DEMOUSTICATION : AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION AVEC BORDEAUX METROPOLE - AUTORISATION DEMOUSTICATION : AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION AVEC BORDEAUX METROPOLE - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-181 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-181 Annexe délibération n°2020-181 PDF - 0.09 Mo Annexe délibération n°2020-181
OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L'ANNEE 2021 - AVIS OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L'ANNEE 2021 - AVIS Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-182 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-182
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RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-139 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-139 Annexe délibération n°2020-139 PDF - 0.93 Mo Annexe délibération n°2020-139
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - COMMUNICATION Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-140 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-140 Annexe délibération n°2020-140 PDF - 2.46 Mo Annexe délibération n°2020-140
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