Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1350 résultats OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN BORDEAUX AEROPARC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA BASE AERIENNE 106, BORDEAUX METROPOLE ET LES COMMUNES DU HAILLAN, MARTIGNAS-SUR-JALLE, SAINT-MÉDARD-EN-JALLES OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN BORDEAUX AEROPARC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA BASE AERIENNE 106, BORDEAUX METROPOLE ET LES COMMUNES DU HAILLAN, MARTIGNAS-SUR-JALLE, SAINT-MÉDARD-EN-JALLES Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-134 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-134 annexe délibération n° 2026-134 PDF - 0.19 Mo annexe délibération n° 2026-134 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'AGENTS TERRITORIAUX A TITRE GRATUIT DANS LE CADRE DU MECENAT DE COMPETENCES CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'AGENTS TERRITORIAUX A TITRE GRATUIT DANS LE CADRE DU MECENAT DE COMPETENCES Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-129 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-129 annexe délibération n° 2026-129 PDF - 0.24 Mo annexe délibération n° 2026-129 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MERIGNAC ET LA SOCIETE LS 33 POUR LA MISE EN OEUVRE DE TARIFS SOLIDAIRES A L'AQUA STADIUM RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MERIGNAC ET LA SOCIETE LS 33 POUR LA MISE EN OEUVRE DE TARIFS SOLIDAIRES A L'AQUA STADIUM Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-133 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-133 annexe délibération n° 2026-133 PDF - 0.17 Mo annexe délibération n° 2026-133 VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX CLUBS SPORTIFS : BORDEAUX MERIGNAC VOLLEY, ASSOCIATION SPORTIVE MERIGNAC RUGBY ET FOOTBALL CLUB DES ECUREUILS DE MERIGNAC ARLAC VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX CLUBS SPORTIFS : BORDEAUX MERIGNAC VOLLEY, ASSOCIATION SPORTIVE MERIGNAC RUGBY ET FOOTBALL CLUB DES ECUREUILS DE MERIGNAC ARLAC Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-132 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-132 OPERATIONS D'ANIMATIONS SPORTIVES ESTIVALES CAP 33 - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE OPERATIONS D'ANIMATIONS SPORTIVES ESTIVALES CAP 33 - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-131 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-131 annexe délibération n° 2026-131 PDF - 0.73 Mo annexe délibération n° 2026-131 RUE DE LA DEVEZE - CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DE RESEAUX AVEC ORANGE RUE DE LA DEVEZE - CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DE RESEAUX AVEC ORANGE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-127 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-127 annexe délibération n° 2026-127 PDF - 0.27 Mo annexe délibération n° 2026-127 SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-130 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-130 FESTIVAL ARTS ET VENDANGES 2026 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FESTIVAL ARTS ET VENDANGES 2026 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-128 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-128 PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE (PSO) STRUCTURES JEUNESSE : CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE (PSO) STRUCTURES JEUNESSE : CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-138 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-138 annexe délibération n° 2026-138 PDF - 1.75 Mo annexe délibération n° 2026-138 - Annexe CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES CONSULTATIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES FORMATIONS DISPENSEES AUPRES DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES CONSULTATIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES FORMATIONS DISPENSEES AUPRES DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-136 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-136 annexe délibération n° 2026-136 PDF - 0.27 Mo annexe délibération n° 2026-136 Afficher plus
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