Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats CONVENTION POUR L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES (2025-2030) CONVENTION POUR L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES (2025-2030) Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_120 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024_120 Annexe délibération n° 2024_120 PDF - 0.35 Mo Annexe délibération n° 2024_120 MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ET DU RESTAURANT JOSEPHINE BAKER MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ET DU RESTAURANT JOSEPHINE BAKER Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_121 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_121 Annexe délibération n° 2024_121 PDF - 0.28 Mo Annexe délibération n° 2024_121 Annexe délibération n° 2024-121 PDF - 0.90 Mo Annexe délibération n° 2024-121 Annexe délibération n° 2024-121 PDF - 0.31 Mo Annexe délibération n° 2024-121 MAISON DES HABITANTS D'ARLAC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE AXIMA CONCEPT MAISON DES HABITANTS D'ARLAC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE AXIMA CONCEPT Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_122 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_122 Annexe délibération n° 2024_122 PDF - 0.23 Mo Annexe délibération n° 2024_122 CONSTRUCTION DU GYMNASE DE CHEMIN LONG - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 2019-MER162 CONSTRUCTION DU GYMNASE DE CHEMIN LONG - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 2019-MER162 Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_123 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024_123 EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA GLACIERE – LOT 4 COUVERTURE BARDAGE METALLIQUE – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SARL PLEXIAL COMPOSITES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA GLACIERE – LOT 4 COUVERTURE BARDAGE METALLIQUE – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SARL PLEXIAL COMPOSITES Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_124 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_124 Annexe délibération n° 2024_124 PDF - 0.16 Mo Annexe délibération n° 2024_124 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DES AGENTS N° 2018-MER065 POUR LE RISQUE « PREVOYANCE » CONTRAT COLLECTIF AVEC LA SOCIETE COLLECTEAM PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DES AGENTS N° 2018-MER065 POUR LE RISQUE « PREVOYANCE » CONTRAT COLLECTIF AVEC LA SOCIETE COLLECTEAM Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_125 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024_125 ELECTION D’UNE NOUVELLE ADJOINTE AU MAIRE SUITE A DEMISSION ELECTION D’UNE NOUVELLE ADJOINTE AU MAIRE SUITE A DEMISSION Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_097 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_097 SUPPRESION DE LA REGIE D'AVANCES DU SERVICES DES ARCHIVES COMMUNALES SUPPRESION DE LA REGIE D'AVANCES DU SERVICES DES ARCHIVES COMMUNALES 23 septembre 2024 - Annexe décision de contracter auprès de la société financière de la NEF un emprunt d'un montant de 2 000 000 euros décision de contracter auprès de la société financière de la NEF un emprunt d'un montant de 2 000 000 euros 13 août 2024 - Annexe décision de contracter auprès auprès du Crédit Coopératif un emprunt d'un montant de 2 000 000 euros décision de contracter auprès auprès du Crédit Coopératif un emprunt d'un montant de 2 000 000 euros 13 août 2024 - Annexe Afficher plus
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