Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-130 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-130 FESTIVAL ARTS ET VENDANGES 2026 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FESTIVAL ARTS ET VENDANGES 2026 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-128 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-128 PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE (PSO) STRUCTURES JEUNESSE : CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE (PSO) STRUCTURES JEUNESSE : CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-138 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-138 annexe délibération n° 2026-138 PDF - 1.75 Mo annexe délibération n° 2026-138 - Annexe CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES CONSULTATIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES FORMATIONS DISPENSEES AUPRES DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES CONSULTATIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES FORMATIONS DISPENSEES AUPRES DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-136 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-136 annexe délibération n° 2026-136 PDF - 0.27 Mo annexe délibération n° 2026-136 HALTE GARDERIE ITINERANTE AU SEIN DU QUARTIER DE BEAUDESERT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TOUS UNIS POUR L'INSERTION ET L'INCLUSION (TUII) HALTE GARDERIE ITINERANTE AU SEIN DU QUARTIER DE BEAUDESERT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TOUS UNIS POUR L'INSERTION ET L'INCLUSION (TUII) Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-141 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-141 annexe délibération n° 2026-141 PDF - 0.12 Mo annexe délibération n° 2026-141 MARCHE RELATIF A L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, DE VENTILATION, DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT DE L’EAU DES BATIMENTS DE LA COMMUNE MARCHE RELATIF A L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, DE VENTILATION, DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT DE L’EAU DES BATIMENTS DE LA COMMUNE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-137 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-137 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL VILLE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL VILLE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-112 PDF - 0.21 Mo délibération n° 2026-112 annexe délibération n° 2026-112 PDF - 0.62 Mo annexe délibération n° 2026-112 annexe délibération n° 2026-112 PDF - 0.89 Mo annexe délibération n° 2026-112 DEMANDE DE FINANCEMENT DU FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (FME) 2026 POUR LA CRECHE FAMILIALE LA FARANDOLE DEMANDE DE FINANCEMENT DU FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (FME) 2026 POUR LA CRECHE FAMILIALE LA FARANDOLE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-140 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-140 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LIEU D'AIDE A LA RELATION PARENT ENFANT (LARPE) DE L'ASSOCIATION DE L'AGEP CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LIEU D'AIDE A LA RELATION PARENT ENFANT (LARPE) DE L'ASSOCIATION DE L'AGEP Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-135 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-135 annexe délibération n° 2026-135 PDF - 0.10 Mo annexe délibération n° 2026-135 RÉVISION DE LA TARIFICATION DE L'ESPACE JEUNES RÉVISION DE LA TARIFICATION DE L'ESPACE JEUNES Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-139 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-139 Afficher plus
SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS SUBVENTION D'EQUIPEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-130 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-130
FESTIVAL ARTS ET VENDANGES 2026 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FESTIVAL ARTS ET VENDANGES 2026 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-128 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-128
PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE (PSO) STRUCTURES JEUNESSE : CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE (PSO) STRUCTURES JEUNESSE : CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-138 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-138 annexe délibération n° 2026-138 PDF - 1.75 Mo annexe délibération n° 2026-138 - Annexe
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES CONSULTATIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES FORMATIONS DISPENSEES AUPRES DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES CONSULTATIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A DES FORMATIONS DISPENSEES AUPRES DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-136 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-136 annexe délibération n° 2026-136 PDF - 0.27 Mo annexe délibération n° 2026-136
HALTE GARDERIE ITINERANTE AU SEIN DU QUARTIER DE BEAUDESERT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TOUS UNIS POUR L'INSERTION ET L'INCLUSION (TUII) HALTE GARDERIE ITINERANTE AU SEIN DU QUARTIER DE BEAUDESERT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TOUS UNIS POUR L'INSERTION ET L'INCLUSION (TUII) Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-141 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-141 annexe délibération n° 2026-141 PDF - 0.12 Mo annexe délibération n° 2026-141
MARCHE RELATIF A L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, DE VENTILATION, DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT DE L’EAU DES BATIMENTS DE LA COMMUNE MARCHE RELATIF A L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION, DE VENTILATION, DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE TRAITEMENT DE L’EAU DES BATIMENTS DE LA COMMUNE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-137 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-137
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL VILLE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL VILLE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-112 PDF - 0.21 Mo délibération n° 2026-112 annexe délibération n° 2026-112 PDF - 0.62 Mo annexe délibération n° 2026-112 annexe délibération n° 2026-112 PDF - 0.89 Mo annexe délibération n° 2026-112
DEMANDE DE FINANCEMENT DU FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (FME) 2026 POUR LA CRECHE FAMILIALE LA FARANDOLE DEMANDE DE FINANCEMENT DU FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (FME) 2026 POUR LA CRECHE FAMILIALE LA FARANDOLE Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-140 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2026-140
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LIEU D'AIDE A LA RELATION PARENT ENFANT (LARPE) DE L'ASSOCIATION DE L'AGEP CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LIEU D'AIDE A LA RELATION PARENT ENFANT (LARPE) DE L'ASSOCIATION DE L'AGEP Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-135 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-135 annexe délibération n° 2026-135 PDF - 0.10 Mo annexe délibération n° 2026-135
RÉVISION DE LA TARIFICATION DE L'ESPACE JEUNES RÉVISION DE LA TARIFICATION DE L'ESPACE JEUNES Conseil municipal du 22 juin 2026 délibération n° 2026-139 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2026-139
Les dernières alertes Eco Watt
Les dernières alertes Eco Watt