Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA SAEML BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA SAEML BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-071 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-071 Annexe délibération n° 2024-071 PDF - 4.33 Mo Annexe délibération n° 2024-071 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE : ACTUALISATION DES TARIFS AU 1ER JANVIER 2025 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE : ACTUALISATION DES TARIFS AU 1ER JANVIER 2025 Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-072 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-072 AMENAGEMENT DE L'ALLEE DES ACACIAS - CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE A BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT DE L'ALLEE DES ACACIAS - CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE A BORDEAUX METROPOLE Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-073 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-073 Annexe délibération n° 2024-073 PDF - 4.59 Mo Annexe délibération n° 2024-073 TRAVAUX DE RÉSEAUX ÉLECTRIQUE - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS CONCERNANT LA PARCELLE COMMUNALE CW 53 TRAVAUX DE RÉSEAUX ÉLECTRIQUE - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS CONCERNANT LA PARCELLE COMMUNALE CW 53 Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-074 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-074 Annexe délibération n° 2024-074 PDF - 0.34 Mo Annexe délibération n° 2024-074 DISPOSITIF ORCHESTRE A L'ECOLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE DISPOSITIF ORCHESTRE A L'ECOLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-075 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-075 CONVENTION D'ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SMEGREG POUR L'ACHAT DE KITS HYDROECONOMES CONVENTION D'ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SMEGREG POUR L'ACHAT DE KITS HYDROECONOMES Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-076 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-076 Annexe délibération n° 2024-076 PDF - 0.19 Mo Annexe délibération n° 2024-076 MODIFICATION DU DISPOSITIF D'AIDE INDIVIDUELLE A LA TRANSITION ECOLOGIQUE MODIFICATION DU DISPOSITIF D'AIDE INDIVIDUELLE A LA TRANSITION ECOLOGIQUE Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-077 PDF - 0.13 Mo délibération n° 2024-077 Annexe délibération n° 2024-077 PDF - 0.36 Mo Annexe délibération n° 2024-077 PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE POUR LES ALSH - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE POUR LES ALSH - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-078 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-078 Annexe délibération n° 2024-078 PDF - 0.47 Mo Annexe délibération n° 2024-078 Annexe délibération n° 2024-078 PDF - 0.47 Mo Annexe délibération n° 2024-078 Annexe délibération n° 2024-078 PDF - 0.63 Mo Annexe délibération n° 2024-078 OBLIGATION SCOLAIRE - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE POUR LE PARTAGE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL OBLIGATION SCOLAIRE - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE POUR LE PARTAGE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-079 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-079 Annexe délibération n° 2024-079 PDF - 0.22 Mo Annexe délibération n° 2024-079 REPRISES ADMINISTRATIVES DE CONCESSIONS DU CIMETIERE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE BORDEAUX METROPOLE REPRISES ADMINISTRATIVES DE CONCESSIONS DU CIMETIERE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE BORDEAUX METROPOLE Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-080 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-080 Afficher plus
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