Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats CRECHE AU FIL DE L'EAU : DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS DE MODERNISATION DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - AUTORISATION CRECHE AU FIL DE L'EAU : DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS DE MODERNISATION DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - AUTORISATION Conseil municipal du 13 novembre 2023 délibération n° 2023-155 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-155 ORGANISATION DE LA QUINZAINE DE L'EGALITE, DE LA DIVERSITE ET DE LA CITOYENNETE 2023 : VERSEMENT DE SUBVENTIONS - AUTORISATION ORGANISATION DE LA QUINZAINE DE L'EGALITE, DE LA DIVERSITE ET DE LA CITOYENNETE 2023 : VERSEMENT DE SUBVENTIONS - AUTORISATION Conseil municipal du 13 novembre 2023 délibération n° 2023-156 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-156 Annexe délibération n° 2023-156 PDF - 0.33 Mo Annexe délibération n° 2023-156 DELEGATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE AU MANDATAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT POUR L'OPERATION DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE OSCAR AURIAC - MODIFICATION - AUTORISATION DELEGATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE AU MANDATAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT POUR L'OPERATION DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE OSCAR AURIAC - MODIFICATION - AUTORISATION Conseil municipal du 13 novembre 2023 délibération n° 2023-157 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-157 Décision d'ester en justice devant le Tribunal Administratif de Bordeaux - contentieux ABDELLAOUI Décision d'ester en justice devant le Tribunal Administratif de Bordeaux - contentieux ABDELLAOUI 02 novembre 2023 décision municipale n° DM-2023-683 PDF - 0.09 Mo décision municipale n° DM-2023-683 protocole transactionnel - Remboursement frais de transport animal en fourrière protocole transactionnel - Remboursement frais de transport animal en fourrière 02 novembre 2023 décision municipale n° DM-2023-686 PDF - 0.06 Mo décision municipale n° DM-2023-686 Autorisation de déposer le permis de construire pour les travaux de la nouvelle salle polyvalente (ex CPAM) Autorisation de déposer le permis de construire pour les travaux de la nouvelle salle polyvalente (ex CPAM) 02 novembre 2023 décision municipale n° DM-2023-692 PDF - 0.09 Mo décision municipale n° DM-2023-692 d'ester en justice dans le cadre d'un contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux d'ester en justice dans le cadre d'un contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux 23 octobre 2023 décision municipale n° DM-2023-682 PDF - 0.10 Mo décision municipale n° DM-2023-682 Décision d'ester en justice dans le cadre d'un contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux par Monsieur VERDURE Décision d'ester en justice dans le cadre d'un contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux par Monsieur VERDURE 04 octobre 2023 décision municipale n° DM-2023-664 PDF - 0.09 Mo décision municipale n° DM-2023-664 Décision d'ester en justice devant le Tribunal Administratif de Bordeaux suite à une requête introduite par Monsieur LESUEUR Décision d'ester en justice devant le Tribunal Administratif de Bordeaux suite à une requête introduite par Monsieur LESUEUR 04 octobre 2023 décision municipale n° DM-2023-667 PDF - 0.13 Mo décision municipale n° DM-2023-667 SPL BORDEAUX AEROPARC : REGLEMENT INTERIEUR ET REGLEMENT DES ACHATS - APPROBATION SPL BORDEAUX AEROPARC : REGLEMENT INTERIEUR ET REGLEMENT DES ACHATS - APPROBATION Conseil municipal du 02 octobre 2023 délibération n° 2023-097 PDF - 0.20 Mo délibération n° 2023-097 Annexe délibération n° 2023-097 PDF - 0.82 Mo Annexe délibération n° 2023-097 Annexe délibération n° 2023-097 PDF - 0.40 Mo Annexe délibération n° 2023-097 Afficher plus
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