Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats RENOVATION DE LA MAISON CARREE – PROTOCOLES D’ACCORDS TRANSACTIONNELS AVEC LES SOCIETES MAINVIELLE, NOUVELLE SOCIETE D’ASCENSEURS (NSA) ET INEO AQUITAINE - AUTORISATION RENOVATION DE LA MAISON CARREE – PROTOCOLES D’ACCORDS TRANSACTIONNELS AVEC LES SOCIETES MAINVIELLE, NOUVELLE SOCIETE D’ASCENSEURS (NSA) ET INEO AQUITAINE - AUTORISATION Conseil municipal du 19 juin 2023 délibération n° 2023-094 PDF - 0.19 Mo délibération n° 2023-094 Annexe délibération n° 2023-094 PDF - 0.29 Mo Annexe délibération n° 2023-094 Annexe délibération n° 2023-094 PDF - 0.29 Mo Annexe délibération n° 2023-094 Annexe délibération n° 2023-094 PDF - 0.30 Mo Annexe délibération n° 2023-094 RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY : MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE A BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AUTORISATION RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY : MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE A BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AUTORISATION Conseil municipal du 19 juin 2023 délibération n° 2023-095 PDF - 0.19 Mo délibération n° 2023-095 RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE : MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE A BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AUTORISATION RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE : MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE A BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AUTORISATION Conseil municipal du 19 juin 2023 délibération n° 2023-096 PDF - 0.19 Mo délibération n° 2023-096 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 – BUDGET PRINCIPAL VILLE ET BUDGET ANNEXE RESTAURANT D’ENTREPRISE - APPROBATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 – BUDGET PRINCIPAL VILLE ET BUDGET ANNEXE RESTAURANT D’ENTREPRISE - APPROBATION Conseil municipal du 19 juin 2023 délibération n° 2023-059 PDF - 0.29 Mo délibération n° 2023-059 Annexe délibération n° 2023-059 PDF - 0.57 Mo Annexe délibération n° 2023-059 Annexe délibération n° 2023-059 PDF - 0.23 Mo Annexe délibération n° 2023-059 DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL VILLE 2023 DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL VILLE 2023 Conseil municipal du 19 juin 2023 délibération n° 2023-062 PDF - 0.28 Mo délibération n° 2023-062 Annexe délibération n° 2023-062 PDF - 0.92 Mo Annexe délibération n° 2023-062 Désignation du Cabinet HMS AVOCATS pour représenter les intérêts de la Ville devant le Tribunal Administratif de Bordeaux concernant la requête n° 2302220 Désignation du Cabinet HMS AVOCATS pour représenter les intérêts de la Ville devant le Tribunal Administratif de Bordeaux concernant la requête n° 2302220 11 mai 2023 décision municipale n° DM-2023-427 PDF - 0.08 Mo décision municipale n° DM-2023-427 contrat de cession de droit/donation de l'oeuvre intitulée "Fleuves St Lewis Labrador.2018" contrat de cession de droit/donation de l'oeuvre intitulée "Fleuves St Lewis Labrador.2018" 21 avril 2023 Décision municipale DM-2023-391 PDF - 0.13 Mo Décision municipale DM-2023-391 Composition du jury constitué en vue de la passation du marché global de performance pour la reconstruction du complexe sportif Léo Lagrange Composition du jury constitué en vue de la passation du marché global de performance pour la reconstruction du complexe sportif Léo Lagrange 20 avril 2023 décision municipale DM-2023-389 PDF - 0.13 Mo décision municipale DM-2023-389 de désigner le Cabinet de Maître TEYNIE pour représenter la Ville devant le Tribunal de commerce de Bordeaux dans le cadre de l'assignation en liquidation judiciaire de la Société PROCONSULT de désigner le Cabinet de Maître TEYNIE pour représenter la Ville devant le Tribunal de commerce de Bordeaux dans le cadre de l'assignation en liquidation judiciaire de la Société PROCONSULT 20 avril 2023 décision municipale DM-2023-383 PDF - 0.13 Mo décision municipale DM-2023-383 Décision d'ester en justice dans le cadre d'un contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux Décision d'ester en justice dans le cadre d'un contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux 12 avril 2023 décision municipale DM-2023-381 PDF - 0.08 Mo décision municipale DM-2023-381 Afficher plus
RENOVATION DE LA MAISON CARREE – PROTOCOLES D’ACCORDS TRANSACTIONNELS AVEC LES SOCIETES MAINVIELLE, NOUVELLE SOCIETE D’ASCENSEURS (NSA) ET INEO AQUITAINE - AUTORISATION RENOVATION DE LA MAISON CARREE – PROTOCOLES D’ACCORDS TRANSACTIONNELS AVEC LES SOCIETES MAINVIELLE, NOUVELLE SOCIETE D’ASCENSEURS (NSA) ET INEO AQUITAINE - AUTORISATION Conseil municipal du 19 juin 2023 délibération n° 2023-094 PDF - 0.19 Mo délibération n° 2023-094 Annexe délibération n° 2023-094 PDF - 0.29 Mo Annexe délibération n° 2023-094 Annexe délibération n° 2023-094 PDF - 0.29 Mo Annexe délibération n° 2023-094 Annexe délibération n° 2023-094 PDF - 0.30 Mo Annexe délibération n° 2023-094
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