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626 résultats
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 (DSIL) – ECOLE OSCAR AURIAC
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-001
PDF - 0.09 Mo
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JEAN MACE
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-002
PDF - 0.09 Mo
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JULES FERRY
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-003
PDF - 0.09 Mo
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-004
PDF - 0.11 Mo
ACQUISITION DE LA PARCELLE AT 431 DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU QUARTIER PICHEY
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-005
PDF - 0.18 Mo
CONVENTION CADRE EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA NOUVELLE-AQUITAINE (DRAC) ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE (DSDEN) : AVENANT N° 1
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-009
PDF - 0.08 Mo
Annexe délibération n° 2024-009
PDF - 0.62 Mo
SAISON MERIGNAC PHOTO 2024 - PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-010
PDF - 0.09 Mo