Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Arrêtés municipaux Arrêtés municipaux du mois de mars 2023 - page 3 Arrêtés municipaux du mois de mars 2023 - page 3 Arrêté abrogeant l’arrêté avenue de MATOSINHOS et AVENUE DE LA SOMME GIRATOIRE du 16/12/2011. AMST-2023-0109-AVENUE DE LA SOMME et GIRATOIRE MATOSINHOS ABROGATION ARRETE DU 16.12.2011 -03.03.2023_1.pdf PDF - 205.25 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'une piste cyclable bidirectionnelle avenues de la SOMME et de MATOSINHOS Sur la couronne extérieure du carrefour à sens giratoire. AMST-2023-0110-SOMME AV ET MATOSINHOS -CREATION PISTE CYCLABLE BISDIRECTIONNELE -03.03.2023.pdf PDF - 204.72 Ko Arrêté relatif au cédez le passage au débouché de la piste cyclable sur le carrefour à sens giratoire des avenues de la SOMME et de MATOSINHOS. AMST-2023-0111-SOMME AV ET MATOSINHOS -CREATION PISTE CYCLABLE COURONNE EXTERIEURE DU CARREFOUR -03.03.2023.pdf PDF - 204.8 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'un carrefour à sens giratoire l’intersection des avenues de la SOMME et de MATOSINHOS. AMST-2023-0112-SOMME AV ET MATOSINHOS -CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE -03.03.2023.pdf PDF - 218.43 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'une piste cyclable bidirectionnelle côté ouest de l'ave de MATOSINHOS. AMST-2023-0113- AV ET MATOSINHOS -CREATION D UNE PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE CÖTE OUEST -03.03.2023.pdf PDF - 205.61 Ko Arrêté relatif au cédez le passage à l’intersection de la rue Jacques ANQUETIL et de l'avenue de MATOSINHOS. AMST-2023-0114- CEDEZ LE PASSAGE DES USAGER CIRCULANT RUE JACQUES ANQUETIL AUX USAGER DE L AVENUE MATOSINHOS -03.03.2023.pdf PDF - 206 Ko arrêté relatif à l'interdiction de tourner à gauche avenue de la SOMME, en direction de la zone commerciale. AMST-2023-0055 -CARREFOUR AV DE LA SOMME ET AV JF KENNEDY-AV JF KENNEDY SUR AV SOMME INTERD TOURNER A GAUCHE-03.03.2023.pdf PDF - 204.47 Ko Arrêté relatif à la réservation d'une place de stationnement Pmr, au droit du centre de l’audition et du langage, 15 rue Jean GIONO. AMST-2023-0043- GIONO 15 RUE J.-CREA 3 PLACES PMR-20.03.2023.pdf PDF - 201.86 Ko Arrêté relatif à la mise en service de 184 places de stationnement au droit du stade nautique. AMST-2023-0116-TRUC AV DU-STADE NAUTIQUE PARKING-CREA 184 PLACES-16.03.2023.pdf PDF - 200.7 Ko Arrêté relatif à la réservation de 4 places de stationnement sur le parking du stade nautique, aux titulaires de la carte mobilité inclusion. AMST-2023-0117-TRUC AV DU-STADE NAUTIQUE PARKING-CREA 4 PLACES PMR-16.03.2023.pdf PDF - 200.93 Ko Arrêtes relatifs à la réservation de places de stationnement, aux transports en commun, au pied du bâtiment du stade nautique AMST-2023-0118-TRUC AV DU-STADE NAUTIQUE PARKING-CREA 3 PLACES TRANSPORTS EN COMMUN-16.03.2023.pdf PDF - 201.36 Ko Arrêté réglementant l'entrée et la sortie du parking du stade nautique avenue du Truc. AMST-2023-0119-TRUC AV DU-STADE NAUTIQUE PARKING-ENTREE SORTIE-STOP EN SORTIE SUR TRUC-16.03.2023.pdf PDF - 201.69 Ko Arrête relatif au sens de circulation du parking du stade nautique. AMST-2023-0120-TRUC AV DU-STADE NAUTIQUE PARKING-CIRCULATION A L'OUEST SENS UNIQUE ENTREE VERS PARVIS -16.03.2023.pdf PDF - 214.25 Ko Arrêté relatif au sens unique du parvis du stade nautique vers l'accès de sortie du parking. AMST-2023-0121-TRUC AV DU-STADE NAUTIQUE PARKING-CIRCULATION AU SUD SENS UNIQUE PARVIS VERS SORTIE -16.03.2023.pdf PDF - 214.22 Ko Arrêté abrogeant l'arrêté AMST-2014-1024 du 15/10/2014 relatif à la création de 5 places destinées au covoiturage. AMST-2023-0122-GOURAUD GIRATOIRE PLACE DU GAL ANGLE AV DU GAL CASTELNAU-PARKING-COVOITURAGE-ABROGE 15.10.2014-20.03.2023.pdf PDF - 214.99 Ko Arrêté abrogeant l’arrêté du 30.09.1988 relatif à l’implantation d’une balise STOP à la sortie du parking situé à l’angle du giratoire de la place du Général GOURAUD. AMST-2023-0123-GOURAUD GIRATOIRE PLACE DU GAL ANGLE AV DU GAL CASTELNAU-PARKING-BALISE STOP-ABROGE 30.09.1988-20.03.2023_1.pdf PDF - 215.67 Ko Arrêté abrogeant les arrêtés du 17/01/2001 relatif au projet de rénovation du secteur Pichey et arrêtés AMST-2014-1367 du17/10/2014 et du 17/02/2006 relatifs à la création d’une place réservée aux pmr. AMST-2023-0124-GOURAUD GIRATOIRE PCE DU GAL ANGLE AV DU GAL CASTELNAU-PARKING-CIRCULATION-PCE PMR-ABROGE 17.01.01, 17.02.06 ET 17.10.14-20.03.23_0.pdf PDF - 210.06 Ko Arrêté relatif la création de 33 places de stationnements sur le parking situé à l’angle du giratoire de la place du Général GOURAUD. AMST-2023-0125-GOURAUD GIRATOIRE PLACE ANGLE AV GALCASTELNAU PARKING-CREA 33 PLACES-20.03.2023_0.pdf PDF - 201.77 Ko Arrêté relatif à la réservation de 5 places de covoiturage au nord du parking place du Général GOURAUD. AMST-2023-0126-GOURAUD GIRATOIRE PLACE ANGLE AV GALCASTELNAU PARKING-CREA 5 PLACES COVOITURAGE-23.02.2023.pdf PDF - 201.53 Ko Arrêté relatif au cédez le passage à la sortie du parking public donnant sur le giratoire de la place Général Gouraud. AMST-2023-0127-GOURAUD GIRATOIRE PLACE ANGLE AV GALCASTELNAU PARKING-CREA 1 PLACE PMR-20.03.2023.pdf PDF - 202.99 Ko Arrêté relatif la mise en place d’un cédez le passage en sortie du parking donnant sur le giratoire de la place du Général GOURAUD. AMST-2023-0128-GOURAUD GIRATOIRE PLACE ANGLE AV GALCASTELNAU PARKING-CREA CEDEZ LE PASSAGE SORTIE GIRATOIRE-23.03.2023.pdf PDF - 202.64 Ko Arrêté relatif à la mise en place d'une balise stop en sortie du parking donnant sur l’avenue du Général de CASTELNAU. AMST-2023-0129-GOURAUD GIRATOIRE PLACE ANGLE AV GALCASTELNAU PARKING-CREA STOP SORTIE AV DU GAL DE CASTELNAU-23.02.2023.pdf PDF - 202.4 Ko Arrêté relatif au sens de circulation du parking public situé à l’angle du giratoire de la place du Général GOURAUD et de l’avenue du Général de CASTELNAU. AMST-2023-0130-GOURAUD GIRATOIRE PLACE ANGLE AV GALCASTELNAU PARKING-SENS DE CIRCULATION-23.03.2023.pdf PDF - 201.65 Ko Arrêté relatif au cédez le passage au conducteur de véhicules circulant sur le carrefour à sens giratoire place du Général GOURAUD. AMST-2023-0131-GOURAUD PLACE DU GAL-CREATION D'UN CARREFOUR A SENS GIRATOIRE -23.03.2023.pdf PDF - 218.4 Ko Arrêté relatif à l'interdiction de stationner sur la place du Général Gouraud en dehors des emplacements prévus à cet effet. AMST-2023-0132-GOURAUD PLACE DU GAL-CREA STATIONNEMENT LONGIT HORS CHAUSSEE -23.03.2023.pdf PDF - 218.36 Ko Arrêté relatif à la présence d'une bande cyclable du côté impair de la rue Jacques PREVERT dans la partie comprise entre le n°21 et le giratoire de la place du Général GOURAUD. AMST-2023-0133-PREVERT RUE J. ENTRE PLACE GAL GOURAUD ET N°21 DE LA RUE-CREA BANDE CYCLABLE COTE IMPAIR -23.03.2023.pdf PDF - 217.85 Ko Arrêté relatif à l'interdiction de stationner rue Jacques PREVERT dans sa portion comprise entre le n°21 giratoire de la place du Général GOURAUD en dehors des stationnements prévus à cet effet. AMST-2023-0134-PREVERT RUE J. ENTRE PLACE GAL GOURAUD ET N°21 DE LA RUE-CREA STATIONNEMENT LONGITUDIAL ET STATIONNEMENT BUS-23.03.2023.pdf PDF - 213.05 Ko Arrêté relatif à la mise en sens unique de la rue Jacques PREVERT, du giratoire de la place du Général GOURAUD jusqu’à l’avenue Jean PERRIN. AMST-2023-0135-PREVERT RUE J. -SENS UNIQUE DE LA PLACE A L'AV J. PERRIN-23.03.2023.pdf PDF - 217.49 Ko Arrêté relatif à la mise en sens unique de l’avenue des MARTYRS DE LA LIBERATION, de l’avenue Jean PERRIN jusqu’au giratoire de la place du Général GOURAUD. AMST-2023-0136-MARTYRS DE LA LIBERATION AV DES -SENS UNIQUE DE L'AV J.PERRIN A LA PLACE DU GAL GOURAUD-23.03.2023.pdf PDF - 217.63 Ko Arrêté relatif à une bande cyclable côté pair de l’avenue des MARTYRS DE LA LIBERATION, dans sa portion comprise entre l’avenue Jean PERRIN et le giratoire de la place du Général GOURAUD. AMST-2023-0137-MARTYRS DE LA LIBERATION AV DES -ENTRE AV J. PERRIN ET PLACE GAL GOURAUD-CREA BANDE CYCLABLE-23.03.2023.pdf PDF - 218.62 Ko Arrêté relatif à l'interdiction de stationner avenue des Martyrs de la Libèration, dans sa portion comprise entre l’avenue Jean Perrin et le giratoire de la place du Général GOURAUD en dehors des places de stationnement situés entre le n° 4 et le n°22. AMST-2023-0138-MARTYRS-LIBERATION AV DES -ENTRE AV J. PERRIN ET PCE GAL GOURAUD-CREA STATIONNEMENT LONGIT HORS CHAUSSEE ET BUS-23.03.2023.pdf PDF - 218.36 Ko Arrêté relatif à l'interdiction de tourner à gauche avenue de la Somme vers le chemin de Mirepin, en direction de la zone commerciale. AMST-2023-0139-SOMME AV DE LA- VERS CH DE MIREPIN-MERIGNAC SOLEIL-INTERDICT DE TOURNER A GAUCHE-20.03.2023.pdf PDF - 205.07 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'une piste cyclable bidirectionnelle Avenue JF Kennedy au droit des n° 5 et 7 de la voie. AMST-2023-0140- KENNEDY 5 ET 7 AV JF-CREATION D UNE PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE -23.03.2023.pdf PDF - 205.69 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'une piste cyclable bidirectionnelle Avenue JF Kennedy au droit du n° 26. AMST-2023-0141- KENNEDY 26 AV JF-CREATION D UNE PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE -23.03.2023.pdf PDF - 205.58 Ko Arrêté relatif la création de files de circulation dédiées avenue de Matosinhos, à son débouché de l’intersection avec l'avenue JF Kennedy. AMST-2023-0142-MATOSINHOS AV DE DEBOUCHE AV JF KENNEDY-CREATION D UNE FILE DE TOUT DROIT TOURNE A DROITE-23.03.2023.pdf PDF - 220.2 Ko Arrêté relatif à la création d'une file dédiée avenue de Matosinhos en direction de l'avenue JF Kennedy. AMST-2023-0143-MATOSINHOS AV DE DEBOUCHE AV JF KENNEDY-CREATION DE FILES DEDIEES-23.03.2023.pdf PDF - 206.43 Ko Arrêté abrogeant et remplaçant l’arrêté AMST-2022-0068 du 8 décembre 2022 relatif aux limites d’agglomération. AMST-2023-0144-COMMUNE-LIMITES AGGLO-ABROGE ET REMPLACE AMST-2022-0068 du 08.12.2022-23.03 2023_0.pdf PDF - 227.89 Ko Arrêté relatif à la mise en place d'une balise stop rue Paul Perrinet à son intersection avec l'avenue Araine. AMST-2023-0145-PERRINET RUE PAUL INTERS AV ARIANE-IMPLANTTION STOP- 10.03.2023.pdf PDF - 197.38 Ko Arrêté abrogeant l’arrêté référencé AMST-2014-1025 du 15/10/2014 relatif à la création de 5 places de stationnement avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à proximité de la Maison des Associations. AMST-2023-0146-TASSIGNY AV DU MAL A PROXIMITE MDA- ABROGATION AMST-2014-1025- 13.03.2023_0.pdf PDF - 202.45 Ko Absence Monsieur le Maire - Délégation de fonction à M. Trijoulet du 1er au 14 avril 2023 Arrêté provisoire AM-2023-154 PDF - 155.14 Ko Arrêté relatif à la mise en service d'un carrefour à sens giratoire à l’intersection de l’avenue René Cassin et de la rue Araine. AMST-2023-0147-CASSIN AV CROISEMENT RUE ARIANE-CREA CARREFOUR A SENS GIRATOIRE-.pdf PDF - 217.45 Ko arrêté de délimitation de la propriété des personnes publiques - BD 285-287 Arrêté permanent AM-2023-158 PDF - 171.15 Ko procès-verbal PDF - 257.57 Ko plan de délimitation PDF - 496.91 Ko Arrêté portant interdiction de consommer de l'alcool Place Charles de Gaulle du 1er avril au 30 septembre 2023 Arrêté temporaire n° AM-2023-164 PDF - 225.71 Ko Arrêté portant interdiction de consommer de l'alcool Relais des Solidarités du 3 avril au 30 septembre 2023 Arrêté temporaire n° AM-2023-163 PDF - 212.25 Ko Arrêté de délimitation de la propriété des personnes publiques (domaine public routier) parcelle BW 41 arrêté permanent n° AM-2023-166 PDF - 164.87 Ko annexe procès-verbal PDF - 469.73 Ko annexe plan PDF - 541.49 Ko