Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNEE 2022 - AVIS OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNEE 2022 - AVIS Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-179 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-179 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L’ESPACE CULTUREL DU PIN GALANT – RAPPORT ANNUEL 2020-2021 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L’ESPACE CULTUREL DU PIN GALANT – RAPPORT ANNUEL 2020-2021 Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-180 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-180 Annexe - rapport annuel Pin Galant PDF - 8.72 Mo Annexe - rapport annuel Pin Galant Annexe - rapport de gestion Pin Galant PDF - 1.62 Mo Annexe - rapport de gestion Pin Galant « MERIGNAC CINE » : CONTRAT DE LOCATION-GERANCE ENTRE LA VILLE DE MERIGNAC ET LA SARL IPEC (IMAGE PASSION EXPLOITATION CINEMA) - AUTORISATION « MERIGNAC CINE » : CONTRAT DE LOCATION-GERANCE ENTRE LA VILLE DE MERIGNAC ET LA SARL IPEC (IMAGE PASSION EXPLOITATION CINEMA) - AUTORISATION Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-181 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-181 Annexe - contrat cinéma PDF - 0.25 Mo Annexe - contrat cinéma CONVENTIONS DE PRESTATION AVEC LES MEDECINS, PEDIATRES, PSYCHOLOGUES ET PSYCHOMOTRICIENS INTERVENANT SUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE – AUTORISATION CONVENTIONS DE PRESTATION AVEC LES MEDECINS, PEDIATRES, PSYCHOLOGUES ET PSYCHOMOTRICIENS INTERVENANT SUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE – AUTORISATION Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-182 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-182 Annexe - conventions psychologues PDF - 0.12 Mo Annexe - conventions psychologues Annexe - conventions medecins PDF - 0.14 Mo Annexe - conventions medecins INTERVENTIONS DES ETAPS DURANT LE TEMPS SCOLAIRE : CONVENTION AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION INTERVENTIONS DES ETAPS DURANT LE TEMPS SCOLAIRE : CONVENTION AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-183 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-183 Annexe - convention Education Nationale PDF - 0.49 Mo Annexe - convention Education Nationale SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION Conseil municipal du 13 décembre 2021 SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-184 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-184 Annexe - avenant CTG PDF - 0.35 Mo Annexe - avenant CTG CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION D’UNE CARTE JEUNE PARTAGEE ENTRE PLUSIEURS COMMUNES - AUTORISATION CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION D’UNE CARTE JEUNE PARTAGEE ENTRE PLUSIEURS COMMUNES - AUTORISATION Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-186 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-186 Annexe -carte jeune PDF - 0.75 Mo Annexe -carte jeune MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR LES MERIGNACAIS - TARIFICATION MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR LES MERIGNACAIS - TARIFICATION Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-187 PDF - 0.20 Mo Délibération n° 2021-187 SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) BORDEAUX-MERIGNAC : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’EXPLOITATION - AUTORISATION SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) BORDEAUX-MERIGNAC : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’EXPLOITATION - AUTORISATION Conseil municipal du 13 décembre 2021 Délibération n° 2021-188 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-188 Afficher plus
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