Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-136 PDF - 0.14 Mo Délibération n° 2021-136 Annexe - ROB PDF - 0.59 Mo Annexe - ROB Annexe - PPI ROB PDF - 0.21 Mo Annexe - PPI ROB DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L’ESPACE CULTUREL DU PIN GALANT : AVENANT N° 2 AU CONTRAT AVEC MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT - AUTORISATION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L’ESPACE CULTUREL DU PIN GALANT : AVENANT N° 2 AU CONTRAT AVEC MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT - AUTORISATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-137 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-137 Annexe - avenant n° 2 PDF - 0.19 Mo Annexe - avenant n° 2 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REPAS LORS DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS MUNICIPAUX - AUTORISATION REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REPAS LORS DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS MUNICIPAUX - AUTORISATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-138 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-138 MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION - AUTORISATION MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION - AUTORISATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-139 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-139 Annexe - CPF PDF - 0.16 Mo Annexe - CPF RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - COMMUNICATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-141 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-141 Annexe - égalité femmes/hommes PDF - 1.95 Mo Annexe - égalité femmes/hommes TRAVAUX DE RESEAUX ELECTRIQUES : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - AUTORISATION TRAVAUX DE RESEAUX ELECTRIQUES : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - AUTORISATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-142 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-142 Annexe - convention Enedis PDF - 1.13 Mo Annexe - convention Enedis CONTRAT DE CO-DEVELOPPEMENT DE 5ème GENERATION 2021-2023 - AUTORISATION CONTRAT DE CO-DEVELOPPEMENT DE 5ème GENERATION 2021-2023 - AUTORISATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-143 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-143 Annexe - fiches actions PDF - 0.09 Mo Annexe - fiches actions Annexe - contrat CODEV PDF - 1.12 Mo Annexe - contrat CODEV RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2021 - COMMUNICATION RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2021 - COMMUNICATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-144 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-144 Annexe - Rapport Développement durable PDF - 4.43 Mo Annexe - Rapport Développement durable MANIFESTATION « LE BURCK S'ILLUMINE » : CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION TOURNESOL ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L’EDITION 2021 - AUTORISATION MANIFESTATION « LE BURCK S'ILLUMINE » : CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION TOURNESOL ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L’EDITION 2021 - AUTORISATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-145 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-145 Annexe - convention PDF - 0.08 Mo Annexe - convention - Annexe RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATERIELLE DE LA DELIBERATION N° 2021-097 DU 30 JUIN 2021 PORTANT SUR LA REVISION DES TARIFS DU CONSERVATOIRE POUR L’ANNEE 2021-2022 POUR LES ELEVES DE 4 A 26 ANS - AUTORISATION RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATERIELLE DE LA DELIBERATION N° 2021-097 DU 30 JUIN 2021 PORTANT SUR LA REVISION DES TARIFS DU CONSERVATOIRE POUR L’ANNEE 2021-2022 POUR LES ELEVES DE 4 A 26 ANS - AUTORISATION Conseil municipal du 08 novembre 2021 Délibération n° 2021-146 PDF - 0.22 Mo Délibération n° 2021-146 Afficher plus
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