Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats Rénovation/extension du Krakatoa, scène de musiques actuelles : demande de subventions - autorisation Rénovation/extension du Krakatoa, scène de musiques actuelles : demande de subventions - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-121 PDF - 0.31 Mo Délibération n° 2021-121 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre des temps d'activités périscolaires - autorisation Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre des temps d'activités périscolaires - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-122 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-122 Convention PDF - 0.11 Mo Convention Plan mercredi investissement alsh : convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales au titre du fonds d'accompagnement publics et territoires -autorisation Plan mercredi investissement alsh : convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales au titre du fonds d'accompagnement publics et territoires -autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-123 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-123 Convention PDF - 1.08 Mo Convention Charte d'engagements réciproques ville aidante alzheimer avec l'association France alzheimer - autorisation Charte d'engagements réciproques ville aidante alzheimer avec l'association France alzheimer - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-124 PDF - 0.19 Mo Délibération n° 2021-124 Charte PDF - 3.16 Mo Charte Mise en place d'un groupement d'achat d'énergies renouvelables : convention avec la société Wikipower - autorisation Mise en place d'un groupement d'achat d'énergies renouvelables : convention avec la société Wikipower - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-125 PDF - 0.19 Mo Délibération n° 2021-125 Convention PDF - 0.34 Mo Convention Mise en place d'un service de location longue durée de vélos a assistance électrique et d'une flotte de vélos a assistance électrique pour les agents de la ville : attribution du marche accord cadre - autorisation Mise en place d'un service de location longue durée de vélos a assistance électrique et d'une flotte de vélos a assistance électrique pour les agents de la ville : attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-126 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-126 Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets issus de l'activité publique sur le territoire de Bordeaux Métropole - autorisation Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets issus de l'activité publique sur le territoire de Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-127 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-127 Convention PDF - 0.11 Mo Convention Adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave, du ccas de Pessac au groupement de commandes dédié a l'achat d'électricité et services afférents - autorisation Adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave, du ccas de Pessac au groupement de commandes dédié a l'achat d'électricité et services afférents - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-128 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-128 avenant gpt cde achat electricité PDF - 0.28 Mo avenant gpt cde achat electricité Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 - Annexe Avenant PDF - 0.11 Mo Avenant Convention PDF - 0.39 Mo Convention Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-129 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-129 Avenant PDF - 0.11 Mo Avenant Convention PDF - 0.39 Mo Convention Afficher plus
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