Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats COVID 19 – CONTINUITE SCOLAIRE ET REALISATION D'ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES SUR LE TEMPS SCOLAIRE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS AYANT PARTICIPE AU DISPOSITIF 2S2C - AUTORISATION COVID 19 – CONTINUITE SCOLAIRE ET REALISATION D'ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES SUR LE TEMPS SCOLAIRE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS AYANT PARTICIPE AU DISPOSITIF 2S2C - AUTORISATION Conseil municipal du 16 juillet 2020 Délibération n° 2020-097 PDF - 0.19 Mo Délibération n° 2020-097 MISE A JOUR DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS : CROQU'ILE, BADABOUM, FIL DE L'EAU, PETITS LUTINS, 1, 2, 3 COPAINS, COULEURS DE MON ENFANCE ET SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL LA FARANDOLE : AUTORISATION MISE A JOUR DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS : CROQU'ILE, BADABOUM, FIL DE L'EAU, PETITS LUTINS, 1, 2, 3 COPAINS, COULEURS DE MON ENFANCE ET SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL LA FARANDOLE : AUTORISATION Conseil municipal du 16 juillet 2020 Délibération n° 2020-098 PDF - 0.21 Mo Délibération n° 2020-098 REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE MULTI – ACCUEIL 1, 2, 3 COPAINS PDF - 0.97 Mo REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE MULTI – ACCUEIL 1, 2, 3 COPAINS MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DES MINEURS - AUTORISATION MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DES MINEURS - AUTORISATION Conseil municipal du 16 juillet 2020 Délibération n° 2020-099 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2020-099 REGLEMENT INTERIEUR PDF - 0.29 Mo REGLEMENT INTERIEUR RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC BORDEAUX METROPOLE DANS LE CADRE DU RECOURS AUX SERVICES D'UNE PLATEFORME INTERMEDIAIRE EN FINANCEMENT PARTICIPATIF - AUTORISATION RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC BORDEAUX METROPOLE DANS LE CADRE DU RECOURS AUX SERVICES D'UNE PLATEFORME INTERMEDIAIRE EN FINANCEMENT PARTICIPATIF - AUTORISATION Conseil municipal du 16 juillet 2020 Délibération n° 2020-100 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2020-100 convention de groupement 2020 PDF - 0.35 Mo convention de groupement 2020 ACCORD CADRE POUR DES PRESTATIONS D'ETUDES, DE DIAGNOSTIC ET DE CONTRÔLE TECHNIQUE DE BÂTIMENTS LOTS 1 A 10 - AUTORISATION ACCORD CADRE POUR DES PRESTATIONS D'ETUDES, DE DIAGNOSTIC ET DE CONTRÔLE TECHNIQUE DE BÂTIMENTS LOTS 1 A 10 - AUTORISATION Conseil municipal du 16 juillet 2020 Délibération n° 2020-101 PDF - 0.19 Mo Délibération n° 2020-101 AVENANT AU MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA GLACIERE - AVANT PROJET DEFINITIF - AUTORISATION AVENANT AU MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA GLACIERE - AVANT PROJET DEFINITIF - AUTORISATION Conseil municipal du 16 juillet 2020 Délibération n° 2020-102 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2020-102 Avenant PDF - 0.27 Mo Avenant MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU GYMNASE DE CHEMIN LONG - AUTORISATION MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU GYMNASE DE CHEMIN LONG - AUTORISATION Conseil municipal du 16 juillet 2020 Délibération n° 2020-103 PDF - 0.19 Mo Délibération n° 2020-103 CREATION DE TROIS EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE CABINET - AUTORISATION CREATION DE TROIS EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE CABINET - AUTORISATION Conseil municipal du 10 juillet 2020 Délibération n° 2020-022 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2020-022 MOYENS INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS MIS A DISPOSITION DES ELUS - APPROBATION MOYENS INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS MIS A DISPOSITION DES ELUS - APPROBATION Conseil municipal du 10 juillet 2020 Délibération n° 2020-023 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2020-023 DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Conseil municipal du 10 juillet 2020 Délibération n° 2020-024 PDF - 0.22 Mo Délibération n° 2020-024 Afficher plus
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