Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1135 résultats CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DEDIE A L'ACHAT D'ELECTRICITE ET SERVICES AFFERENTS DE BORDEAUX METROPOLE : AVENANT N° 2 Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-090 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-090 Annexe délibération n° 2024-090 PDF - 0.12 Mo Annexe délibération n° 2024-090 ATTRIBUTION DES MARCHES ACCORDS-CADRES N° 2024-MER026 À 2024-MER042 DE TRAVAUX DE MAINTENANCE, REPARATIONS ET MISES EN CONFORMITE DES BATIMENTS ET SITES DE LA VILLE DE MERIGNAC (LOTS 1 A 17) Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-091 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-091 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS DE MERIGNAC POUR LA PASSATION D'UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES VISANT LA MISE SOUS PLIS ET L'AFFRANCHISSEMENT DES FACTURES A DESTINATION DES USAGERS Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-092 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-092 Annexe délibération n° 2024-092 PDF - 0.14 Mo Annexe délibération n° 2024-092 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DU MARCHE DE LOCATION ET D'ENTRETIEN DE VETEMENTS PROFESSIONNELS DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-093 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-093 Annexe délibération n° 2024-093 PDF - 0.14 Mo Annexe délibération n° 2024-093 ATTRIBUTION DES MARCHES DE PRESTATIONS D'ETUDES, DE DIAGNOSTICS ET DE CONTROLE TECHNIQUE DE BATIMENTS - ACCORDS CADRES N° 2024-MER043 A 2024-MER052 Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-094 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-094 ATTRIBUTION DE MARCHES RELATIF A L'ACQUISITION, LA LIVRAISON ET L'INSTALLATION DE MATERIELS SPORTIFS - ACCORDS-CADRES N° 2024-MER056 A 2024-MER059 Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-095 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-095 ATTRIBUTION DU MARCHE CONCERNANT L'ACQUISITION ET L'INSTALLATION DE PROJECTEURS LASER POUR LE CINEMA "MERIGNAC CINE" Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-096 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-096 Décision d'ester en justice suite à la requête introduite devant le Tribunal Administratif de Bordeaux 11 juin 2024 décision municipale n° DM-2024-404 PDF - 0.06 Mo décision municipale n° DM-2024-404 AUTORISATION DE VIREMENT DE CREDITS EN DEPENSES D'INVESTISSEMENT 24 mai 2024 décision municipale n° DM-2024-349 PDF - 0.07 Mo décision municipale n° DM-2024-349 REGIE D'AVANCES DU CABINET DU MAIRE - MODIFICATION DE L'ACTE CONSTITUTIF 23 mai 2024 décision municipale n° DM-2024-318 PDF - 0.07 Mo décision municipale n° DM-2024-318 Afficher plus
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DEDIE A L'ACHAT D'ELECTRICITE ET SERVICES AFFERENTS DE BORDEAUX METROPOLE : AVENANT N° 2 Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-090 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-090 Annexe délibération n° 2024-090 PDF - 0.12 Mo Annexe délibération n° 2024-090
ATTRIBUTION DES MARCHES ACCORDS-CADRES N° 2024-MER026 À 2024-MER042 DE TRAVAUX DE MAINTENANCE, REPARATIONS ET MISES EN CONFORMITE DES BATIMENTS ET SITES DE LA VILLE DE MERIGNAC (LOTS 1 A 17) Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-091 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-091
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS DE MERIGNAC POUR LA PASSATION D'UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES VISANT LA MISE SOUS PLIS ET L'AFFRANCHISSEMENT DES FACTURES A DESTINATION DES USAGERS Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-092 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-092 Annexe délibération n° 2024-092 PDF - 0.14 Mo Annexe délibération n° 2024-092
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DU MARCHE DE LOCATION ET D'ENTRETIEN DE VETEMENTS PROFESSIONNELS DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-093 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-093 Annexe délibération n° 2024-093 PDF - 0.14 Mo Annexe délibération n° 2024-093
ATTRIBUTION DES MARCHES DE PRESTATIONS D'ETUDES, DE DIAGNOSTICS ET DE CONTROLE TECHNIQUE DE BATIMENTS - ACCORDS CADRES N° 2024-MER043 A 2024-MER052 Conseil municipal du 17 juin 2024 délibération n° 2024-094 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-094
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Décision d'ester en justice suite à la requête introduite devant le Tribunal Administratif de Bordeaux 11 juin 2024 décision municipale n° DM-2024-404 PDF - 0.06 Mo décision municipale n° DM-2024-404
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