Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCES PASSE SOUS LA FORME DE PROCEDURE DE DIALOGUE COMPETITIF POUR LA RECONSTRUCTION DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCES PASSE SOUS LA FORME DE PROCEDURE DE DIALOGUE COMPETITIF POUR LA RECONSTRUCTION DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE 06 mai 2024 décision municipale n° DM-2024-258 PDF - 0.07 Mo décision municipale n° DM-2024-258 DECISION D'ESTER EN JUSTICE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX INTRODUIT PAR M. ET MME GRAS DECISION D'ESTER EN JUSTICE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX INTRODUIT PAR M. ET MME GRAS 06 mai 2024 décision municipale n° DM-2024-261 PDF - 0.06 Mo décision municipale n° DM-2024-261 DECISION D'ESTER EN JUSTICE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX INTRODUIT PAR LA SCI ESTOUR DECISION D'ESTER EN JUSTICE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX INTRODUIT PAR LA SCI ESTOUR 06 mai 2024 décision municipale n° DM-2024-263 PDF - 0.06 Mo décision municipale n° DM-2024-263 SIGNATURE ET DEPOSE DES AUTORISATIONS D'URBANISME NECESSAIRES A LA REHABILITATION ET EXTENSION DU KRAKATOA SIGNATURE ET DEPOSE DES AUTORISATIONS D'URBANISME NECESSAIRES A LA REHABILITATION ET EXTENSION DU KRAKATOA 06 mai 2024 décision municipale n° DM-2024-265 PDF - 0.06 Mo décision municipale n° DM-2024-265 CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES A LA DIRECTION DE LA CULTURE CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES A LA DIRECTION DE LA CULTURE 30 avril 2024 décision municipale n° DM-2024-253 PDF - 0.09 Mo décision municipale n° DM-2024-253 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE "MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT" - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - MODIFICATION SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE "MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT" - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - MODIFICATION Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-022 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-022 FISCALITE DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX FISCALITE DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-023 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-023 Annexe délibération n° 2024-023 PDF - 0.12 Mo Annexe délibération n° 2024-023 SEM BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT : ENTREE AU CAPITAL DE LA SAS IMMOBILIERE IKOS SEM BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT : ENTREE AU CAPITAL DE LA SAS IMMOBILIERE IKOS Conseil municipal du 08 avril 2024 - Annexe MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-025 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024-025 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE MERIGNAC MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE MERIGNAC Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-026 PDF - 0.14 Mo délibération n° 2024-026 Afficher plus
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