Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats REGIE D'AVANCES ET SOUS REGIES D'AVANCES TEMPORAIRES AUPRES DU SERVICE PETITE ENFANCE REGIE D'AVANCES ET SOUS REGIES D'AVANCES TEMPORAIRES AUPRES DU SERVICE PETITE ENFANCE 28 février 2024 décision municipale n° DM-2024-155 PDF - 0.07 Mo décision municipale n° DM-2024-155 AUTORISATION DE VIREMENTS DE CREDITS D'INVESTISSEMENT AUTORISATION DE VIREMENTS DE CREDITS D'INVESTISSEMENT 26 février 2024 décision municipale n° DM-2024-153 PDF - 0.07 Mo décision municipale n° DM-2024-153 Sinistre mur et portail entrée de l'hôtel de ville - acceptation indemnisation proposée par la SMABTP Sinistre mur et portail entrée de l'hôtel de ville - acceptation indemnisation proposée par la SMABTP 19 février 2024 décision municipale n° DM-2024-142 PDF - 0.06 Mo décision municipale n° DM-2024-142 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 (DSIL) – ECOLE OSCAR AURIAC DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 (DSIL) – ECOLE OSCAR AURIAC Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-001 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-001 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JEAN MACE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JEAN MACE Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-002 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-002 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JULES FERRY DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JULES FERRY Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-003 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-003 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-004 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024-004 ACQUISITION DE LA PARCELLE AT 431 DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU QUARTIER PICHEY ACQUISITION DE LA PARCELLE AT 431 DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU QUARTIER PICHEY Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-005 PDF - 0.18 Mo délibération n° 2024-005 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – MODIFICATION DE LA COMPOSITION ET DU REGLEMENT INTERIEUR COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – MODIFICATION DE LA COMPOSITION ET DU REGLEMENT INTERIEUR Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-006 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-006 Annexe délibération n° 2024-006 PDF - 0.11 Mo Annexe délibération n° 2024-006 RENOUVELLEMENT DE LA ZONE AMENAGEMENT DIFFEREE (ZAD) DE L’OIM BORDEAUX AEROPARC RENOUVELLEMENT DE LA ZONE AMENAGEMENT DIFFEREE (ZAD) DE L’OIM BORDEAUX AEROPARC Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-007 PDF - 0.12 Mo délibération n° 2024-007 Annexe délibération n° 2024-007 PDF - 4.61 Mo Annexe délibération n° 2024-007 Afficher plus
REGIE D'AVANCES ET SOUS REGIES D'AVANCES TEMPORAIRES AUPRES DU SERVICE PETITE ENFANCE REGIE D'AVANCES ET SOUS REGIES D'AVANCES TEMPORAIRES AUPRES DU SERVICE PETITE ENFANCE 28 février 2024 décision municipale n° DM-2024-155 PDF - 0.07 Mo décision municipale n° DM-2024-155
AUTORISATION DE VIREMENTS DE CREDITS D'INVESTISSEMENT AUTORISATION DE VIREMENTS DE CREDITS D'INVESTISSEMENT 26 février 2024 décision municipale n° DM-2024-153 PDF - 0.07 Mo décision municipale n° DM-2024-153
Sinistre mur et portail entrée de l'hôtel de ville - acceptation indemnisation proposée par la SMABTP Sinistre mur et portail entrée de l'hôtel de ville - acceptation indemnisation proposée par la SMABTP 19 février 2024 décision municipale n° DM-2024-142 PDF - 0.06 Mo décision municipale n° DM-2024-142
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 (DSIL) – ECOLE OSCAR AURIAC DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 (DSIL) – ECOLE OSCAR AURIAC Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-001 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-001
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