Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats CONVENTION CADRE DE COOPERATION PUBLIQUE AVEC L'IDDAC "SCENE PARTENAIRE 2024-2027" - AUTORISATION CONVENTION CADRE DE COOPERATION PUBLIQUE AVEC L'IDDAC "SCENE PARTENAIRE 2024-2027" - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-180 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2023-180 Annexe délibération n° 2023-180 PDF - 0.35 Mo Annexe délibération n° 2023-180 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2023-2026 – SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE KRAKATOA - AUTORISATION CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2023-2026 – SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE KRAKATOA - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-181 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-181 Annexe délibération n° 2023-181 PDF - 0.57 Mo Annexe délibération n° 2023-181 EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL - APPROBATION EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL - APPROBATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-183 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2023-183 ATTRIBUTION DU MARCHE DE DISTRIBUTION DU MAGAZINE MUNICIPAL DANS LES COMMERCES ET POINTS DE DEPOTS – ACCORD CADRE N° 2023-MER080 - AUTORISATION ATTRIBUTION DU MARCHE DE DISTRIBUTION DU MAGAZINE MUNICIPAL DANS LES COMMERCES ET POINTS DE DEPOTS – ACCORD CADRE N° 2023-MER080 - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-194 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-194 DELEGATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION PATRIMONIALE ET L'AMENAGEMENT DE LA MAISON CARREE ET DES MARCHES INFERIEURS AU SEUIL EUROPEEN AU MANDATAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - AUTORISATION DELEGATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION PATRIMONIALE ET L'AMENAGEMENT DE LA MAISON CARREE ET DES MARCHES INFERIEURS AU SEUIL EUROPEEN AU MANDATAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-193 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-193 MAISON DE LA NATURE : CHANGEMENT DU MODE DE GESTION - AUTORISATION MAISON DE LA NATURE : CHANGEMENT DU MODE DE GESTION - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-192 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-192 ACQUISITION DE L’EMPRISE DE L’EDIFICE DIT « LE PIGEONNIER » AUPRES DE GIRONDE HABITAT - AUTORISATION ACQUISITION DE L’EMPRISE DE L’EDIFICE DIT « LE PIGEONNIER » AUPRES DE GIRONDE HABITAT - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-191 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2023-191 Annexe délibération n° 2023-191 PDF - 0.19 Mo Annexe délibération n° 2023-191 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES - AUTORISATION ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-190 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2023-190 Annexe délibération n° 2023-190 PDF - 0.12 Mo Annexe délibération n° 2023-190 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU GIRONDIN PETITE ENFANCE, FAMILLE, CULTURE ET LIEN SOCIAL (RGPE) 2024-2026 - AUTORISATION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU GIRONDIN PETITE ENFANCE, FAMILLE, CULTURE ET LIEN SOCIAL (RGPE) 2024-2026 - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-189 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-189 Annexe délibération n° 2023-189 PDF - 0.16 Mo Annexe délibération n° 2023-189 REGLEMENT DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES ACCUEILS PETITE ENFANCE ET CRITERISATION - APPROBATION REGLEMENT DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES ACCUEILS PETITE ENFANCE ET CRITERISATION - APPROBATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-188 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-188 Annexe délibération n° 2023-188 PDF - 0.31 Mo Annexe délibération n° 2023-188 Afficher plus
CONVENTION CADRE DE COOPERATION PUBLIQUE AVEC L'IDDAC "SCENE PARTENAIRE 2024-2027" - AUTORISATION CONVENTION CADRE DE COOPERATION PUBLIQUE AVEC L'IDDAC "SCENE PARTENAIRE 2024-2027" - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-180 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2023-180 Annexe délibération n° 2023-180 PDF - 0.35 Mo Annexe délibération n° 2023-180
CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2023-2026 – SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE KRAKATOA - AUTORISATION CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2023-2026 – SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE KRAKATOA - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-181 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-181 Annexe délibération n° 2023-181 PDF - 0.57 Mo Annexe délibération n° 2023-181
EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL - APPROBATION EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL - APPROBATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-183 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2023-183
ATTRIBUTION DU MARCHE DE DISTRIBUTION DU MAGAZINE MUNICIPAL DANS LES COMMERCES ET POINTS DE DEPOTS – ACCORD CADRE N° 2023-MER080 - AUTORISATION ATTRIBUTION DU MARCHE DE DISTRIBUTION DU MAGAZINE MUNICIPAL DANS LES COMMERCES ET POINTS DE DEPOTS – ACCORD CADRE N° 2023-MER080 - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-194 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-194
DELEGATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION PATRIMONIALE ET L'AMENAGEMENT DE LA MAISON CARREE ET DES MARCHES INFERIEURS AU SEUIL EUROPEEN AU MANDATAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - AUTORISATION DELEGATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION PATRIMONIALE ET L'AMENAGEMENT DE LA MAISON CARREE ET DES MARCHES INFERIEURS AU SEUIL EUROPEEN AU MANDATAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-193 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-193
MAISON DE LA NATURE : CHANGEMENT DU MODE DE GESTION - AUTORISATION MAISON DE LA NATURE : CHANGEMENT DU MODE DE GESTION - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-192 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-192
ACQUISITION DE L’EMPRISE DE L’EDIFICE DIT « LE PIGEONNIER » AUPRES DE GIRONDE HABITAT - AUTORISATION ACQUISITION DE L’EMPRISE DE L’EDIFICE DIT « LE PIGEONNIER » AUPRES DE GIRONDE HABITAT - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-191 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2023-191 Annexe délibération n° 2023-191 PDF - 0.19 Mo Annexe délibération n° 2023-191
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES - AUTORISATION ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-190 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2023-190 Annexe délibération n° 2023-190 PDF - 0.12 Mo Annexe délibération n° 2023-190
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU GIRONDIN PETITE ENFANCE, FAMILLE, CULTURE ET LIEN SOCIAL (RGPE) 2024-2026 - AUTORISATION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU GIRONDIN PETITE ENFANCE, FAMILLE, CULTURE ET LIEN SOCIAL (RGPE) 2024-2026 - AUTORISATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-189 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-189 Annexe délibération n° 2023-189 PDF - 0.16 Mo Annexe délibération n° 2023-189
REGLEMENT DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES ACCUEILS PETITE ENFANCE ET CRITERISATION - APPROBATION REGLEMENT DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES ACCUEILS PETITE ENFANCE ET CRITERISATION - APPROBATION Conseil municipal du 18 décembre 2023 délibération n° 2023-188 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2023-188 Annexe délibération n° 2023-188 PDF - 0.31 Mo Annexe délibération n° 2023-188
Les dernières alertes Eco Watt
Les dernières alertes Eco Watt