Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats Construction d'un pôle jeunesse : demande de subventions - autorisation Construction d'un pôle jeunesse : demande de subventions - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-039 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-039 covid-19 - subventions exceptionnelles aux associations - autorisation covid-19 - subventions exceptionnelles aux associations - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-040 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-040 Liste associations Aides Covid 19 PDF - 0.47 Mo Liste associations Aides Covid 19 Forfait de post stationnement (fps) : convention de reversement 2019 avec Bordeaux Métropole - autorisation Forfait de post stationnement (fps) : convention de reversement 2019 avec Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-041 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-041 Annexe PDF - 0.45 Mo Annexe Convention PDF - 0.34 Mo Convention Conseil de développement et de transition écologique de la ville : modification de la charte de fonctionnement - autorisation Conseil de développement et de transition écologique de la ville : modification de la charte de fonctionnement - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-042 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-042 Charte PDF - 0.15 Mo Charte Crèche de la Glacière : choix du mode de gestion - autorisation Crèche de la Glacière : choix du mode de gestion - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-043 PDF - 0.19 Mo Délibération n° 2021-043 Rapport DSP crèche PDF - 0.34 Mo Rapport DSP crèche Création d'un conseil des aînés - autorisation Création d'un conseil des aînés - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-044 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-044 Financement d'un poste adulte relais : convention avec l'Etat - autorisation Financement d'un poste adulte relais : convention avec l'Etat - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-046 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-046 Convention Adulte Relais PDF - 0.47 Mo Convention Adulte Relais convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marche de location et d'entretien de vêtements professionnels entre la ville et le ccas de Mérignac convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marche de location et d'entretien de vêtements professionnels entre la ville et le ccas de Mérignac Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-047 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-047 Convention PDF - 0.14 Mo Convention Adhésion à la centrale d'achats Bordeaux Métropole - autorisation Adhésion à la centrale d'achats Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-048 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-048 Convention PDF - 0.17 Mo Convention Régie publicitaire municipale : gratuite des insertions faites aux mois de janvier et février - avenant n°2 au marche de réalisation et impression du magazine municipal, des documents connexes et de gestion de la régie publicitaire - autorisation Régie publicitaire municipale : gratuite des insertions faites aux mois de janvier et février - avenant n°2 au marche de réalisation et impression du magazine municipal, des documents connexes et de gestion de la régie publicitaire - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-049 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-049 Projet_avenant_régie_publicitaire PDF - 0.20 Mo Projet_avenant_régie_publicitaire Afficher plus
Construction d'un pôle jeunesse : demande de subventions - autorisation Construction d'un pôle jeunesse : demande de subventions - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-039 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-039
covid-19 - subventions exceptionnelles aux associations - autorisation covid-19 - subventions exceptionnelles aux associations - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-040 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-040 Liste associations Aides Covid 19 PDF - 0.47 Mo Liste associations Aides Covid 19
Forfait de post stationnement (fps) : convention de reversement 2019 avec Bordeaux Métropole - autorisation Forfait de post stationnement (fps) : convention de reversement 2019 avec Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-041 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-041 Annexe PDF - 0.45 Mo Annexe Convention PDF - 0.34 Mo Convention
Conseil de développement et de transition écologique de la ville : modification de la charte de fonctionnement - autorisation Conseil de développement et de transition écologique de la ville : modification de la charte de fonctionnement - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-042 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-042 Charte PDF - 0.15 Mo Charte
Crèche de la Glacière : choix du mode de gestion - autorisation Crèche de la Glacière : choix du mode de gestion - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-043 PDF - 0.19 Mo Délibération n° 2021-043 Rapport DSP crèche PDF - 0.34 Mo Rapport DSP crèche
Création d'un conseil des aînés - autorisation Création d'un conseil des aînés - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-044 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-044
Financement d'un poste adulte relais : convention avec l'Etat - autorisation Financement d'un poste adulte relais : convention avec l'Etat - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-046 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-046 Convention Adulte Relais PDF - 0.47 Mo Convention Adulte Relais
convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marche de location et d'entretien de vêtements professionnels entre la ville et le ccas de Mérignac convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marche de location et d'entretien de vêtements professionnels entre la ville et le ccas de Mérignac Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-047 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-047 Convention PDF - 0.14 Mo Convention
Adhésion à la centrale d'achats Bordeaux Métropole - autorisation Adhésion à la centrale d'achats Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-048 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-048 Convention PDF - 0.17 Mo Convention
Régie publicitaire municipale : gratuite des insertions faites aux mois de janvier et février - avenant n°2 au marche de réalisation et impression du magazine municipal, des documents connexes et de gestion de la régie publicitaire - autorisation Régie publicitaire municipale : gratuite des insertions faites aux mois de janvier et février - avenant n°2 au marche de réalisation et impression du magazine municipal, des documents connexes et de gestion de la régie publicitaire - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-049 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-049 Projet_avenant_régie_publicitaire PDF - 0.20 Mo Projet_avenant_régie_publicitaire
Les dernières alertes Eco Watt
Les dernières alertes Eco Watt