Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats Commission consultative des services publics locaux : délégation donnée au maire - autorisation Commission consultative des services publics locaux : délégation donnée au maire - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-001 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-001 Projet de pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole - avis Projet de pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole - avis Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-002 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-002 Pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole PDF - 0.16 Mo Pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole La table du Pin Galant : remise gracieuse du loyer du 1er janvier au 16 mars 2020 - autorisation La table du Pin Galant : remise gracieuse du loyer du 1er janvier au 16 mars 2020 - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-003 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-003 Délégation de service public pour la gestion de l'espace culturel du Pin Galant : avenant n°1 au contrat avec Mérignac gestion équipement - autorisation Délégation de service public pour la gestion de l'espace culturel du Pin Galant : avenant n°1 au contrat avec Mérignac gestion équipement - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-004 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-004 Pin galant - avenant - annexes simu financières PDF - 0.58 Mo Pin galant - avenant - annexes simu financières Pin galant - avenant n°1 PDF - 0.23 Mo Pin galant - avenant n°1 Mise a jour du tableau des effectifs - actualisation Mise a jour du tableau des effectifs - actualisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-005 PDF - 0.22 Mo Délibération n° 2021-005 Recours au service emploi : convention avec le centre de gestion de la gironde - autorisation Recours au service emploi : convention avec le centre de gestion de la gironde - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-006 PDF - 0.41 Mo Délibération n° 2021-006 Convention cadre adhésion SRE CDG33 PDF - 0.83 Mo Convention cadre adhésion SRE CDG33 Bois du Burck : acquisition d'une partie de la parcelle dk 46 a gfa Picque Caillou - autorisation Bois du Burck : acquisition d'une partie de la parcelle dk 46 a gfa Picque Caillou - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-007 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-007 Plan de cession PDF - 0.28 Mo Plan de cession Plateforme pour la mise en oeuvre de la stratégie de résorption des campements illicites et des bidonvilles en gironde : convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 - autorisation Plateforme pour la mise en oeuvre de la stratégie de résorption des campements illicites et des bidonvilles en gironde : convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-008 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-008 Convention Plateforme PDF - 0.25 Mo Convention Plateforme Dénominations de voies - autorisation Dénominations de voies - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-009 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-009 Plansvoies PDF - 0.79 Mo Plansvoies Contrat de co-développement 2018-2020 : avenant n° 4 de prolongation avec Bordeaux Métropole - autorisation Contrat de co-développement 2018-2020 : avenant n° 4 de prolongation avec Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-010 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-010 Avenant codev 4 Mérignac PDF - 0.89 Mo Avenant codev 4 Mérignac Liste actions CODEV 4 PDF - 0.13 Mo Liste actions CODEV 4 Afficher plus
Commission consultative des services publics locaux : délégation donnée au maire - autorisation Commission consultative des services publics locaux : délégation donnée au maire - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-001 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-001
Projet de pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole - avis Projet de pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole - avis Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-002 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-002 Pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole PDF - 0.16 Mo Pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole
La table du Pin Galant : remise gracieuse du loyer du 1er janvier au 16 mars 2020 - autorisation La table du Pin Galant : remise gracieuse du loyer du 1er janvier au 16 mars 2020 - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-003 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-003
Délégation de service public pour la gestion de l'espace culturel du Pin Galant : avenant n°1 au contrat avec Mérignac gestion équipement - autorisation Délégation de service public pour la gestion de l'espace culturel du Pin Galant : avenant n°1 au contrat avec Mérignac gestion équipement - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-004 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-004 Pin galant - avenant - annexes simu financières PDF - 0.58 Mo Pin galant - avenant - annexes simu financières Pin galant - avenant n°1 PDF - 0.23 Mo Pin galant - avenant n°1
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Bois du Burck : acquisition d'une partie de la parcelle dk 46 a gfa Picque Caillou - autorisation Bois du Burck : acquisition d'une partie de la parcelle dk 46 a gfa Picque Caillou - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-007 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-007 Plan de cession PDF - 0.28 Mo Plan de cession
Plateforme pour la mise en oeuvre de la stratégie de résorption des campements illicites et des bidonvilles en gironde : convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 - autorisation Plateforme pour la mise en oeuvre de la stratégie de résorption des campements illicites et des bidonvilles en gironde : convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-008 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-008 Convention Plateforme PDF - 0.25 Mo Convention Plateforme
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