Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats Co-maîtrise d'ouvrage pour le financement de la modernisation et le réamenagement du réseau d'éclairage public concomitant a l'extension du tramway a entre les 4 chemins et l'aéroport de Bordeaux-Mérignac : convention avec Bordeaux Métropole - autorisation Co-maîtrise d'ouvrage pour le financement de la modernisation et le réamenagement du réseau d'éclairage public concomitant a l'extension du tramway a entre les 4 chemins et l'aéroport de Bordeaux-Mérignac : convention avec Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-011 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-011 Convention_EP BM PDF - 0.54 Mo Convention_EP BM Enfouissement de réseaux rue Camille Vic : convention avec orange - autorisation Enfouissement de réseaux rue Camille Vic : convention avec orange - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-012 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-012 Convention PDF - 0.20 Mo Convention Construction d'un accueil de loisirs extra scolaire et périscolaire au sein du groupe scolaire a. Lafon : demande de subvention auprès de la caisse d'allocations familiales de la gironde - autorisation Construction d'un accueil de loisirs extra scolaire et périscolaire au sein du groupe scolaire a. Lafon : demande de subvention auprès de la caisse d'allocations familiales de la gironde - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-013 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-013 Soutien a la politique de la réserve militaire : convention avec le ministère des armées - autorisation Soutien a la politique de la réserve militaire : convention avec le ministère des armées - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-014 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-014 Convention avec le ministère des Armées PDF - 0.07 Mo Convention avec le ministère des Armées Cinéma de Mérignac : remise gracieuse de la participation proportionnelle due par la société ipec au titre de l'exercice 2019 - autorisation Cinéma de Mérignac : remise gracieuse de la participation proportionnelle due par la société ipec au titre de l'exercice 2019 - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-015 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-015 Construction d'un stade nautique Métropolitain : convention patrimoniale et financière du groupement d'autorités concédantes - avenant n° 1 - autorisation Construction d'un stade nautique Métropolitain : convention patrimoniale et financière du groupement d'autorités concédantes - avenant n° 1 - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-016 PDF - 0.22 Mo Délibération n° 2021-016 Convention_patrimoniale_et_financiere PDF - 0.83 Mo Convention_patrimoniale_et_financiere stade nautique - annexes PDF - 0.87 Mo stade nautique - annexes Subventions aux associations MJC centre ville et cl2v - autorisation Subventions aux associations MJC centre ville et cl2v - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-017 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-017 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre des temps d'activités périscolaires-autorisation Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre des temps d'activités périscolaires-autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-018 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-018 Convention PDF - 0.11 Mo Convention Syndicat intercommunal a vocation unique (sivu) bordeaux Mérignac - Réalisation d'une évaluation de la restauration collective : convention avec la ville de bordeaux - autorisation Syndicat intercommunal a vocation unique (sivu) bordeaux Mérignac - Réalisation d'une évaluation de la restauration collective : convention avec la ville de bordeaux - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-019 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-019 Convention PDF - 0.17 Mo Convention Réhabilitation de la cuisine de la crèche fil de l'eau : demande de subventions - autorisation Réhabilitation de la cuisine de la crèche fil de l'eau : demande de subventions - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-020 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-020 Afficher plus
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Soutien a la politique de la réserve militaire : convention avec le ministère des armées - autorisation Soutien a la politique de la réserve militaire : convention avec le ministère des armées - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-014 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-014 Convention avec le ministère des Armées PDF - 0.07 Mo Convention avec le ministère des Armées
Cinéma de Mérignac : remise gracieuse de la participation proportionnelle due par la société ipec au titre de l'exercice 2019 - autorisation Cinéma de Mérignac : remise gracieuse de la participation proportionnelle due par la société ipec au titre de l'exercice 2019 - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-015 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-015
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Subventions aux associations MJC centre ville et cl2v - autorisation Subventions aux associations MJC centre ville et cl2v - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-017 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-017
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