Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats Modernisation du système de pointage du service d'accueil familial de la ville : demande de subvention - autorisation Modernisation du système de pointage du service d'accueil familial de la ville : demande de subvention - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-021 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-021 Réhabilitation et extension de la crèche associative tom pouce : demande de subventions - autorisation Réhabilitation et extension de la crèche associative tom pouce : demande de subventions - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-022 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-022 Adhésion a un groupement de commandes pour la fourniture de consommables et petits équipements de bureau avec Bordeaux Métropole : groupement intégré partiel - autorisation Adhésion a un groupement de commandes pour la fourniture de consommables et petits équipements de bureau avec Bordeaux Métropole : groupement intégré partiel - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-023 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-023 Convention PDF - 0.18 Mo Convention Réalisation de travaux de voirie et assainissement sur espaces communaux publics et prives - marche d'appel d'offres n° 2020-mer129 attribue a la société moter - autorisation Réalisation de travaux de voirie et assainissement sur espaces communaux publics et prives - marche d'appel d'offres n° 2020-mer129 attribue a la société moter - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-024 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-024 Construction du groupe scolaire chemin long : marches de travaux lots 4-5-16 - autorisation Construction du groupe scolaire chemin long : marches de travaux lots 4-5-16 - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-025 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-025 BORDEAUX METROPOLE - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION POUR LES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS - COMMUNICATION BORDEAUX METROPOLE - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION POUR LES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS - COMMUNICATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n° 2020-153 PDF - 0.15 Mo délibération n° 2020-153 Annexe - Rapport Chambre Régionale des comptes PDF - 6.97 Mo Annexe - Rapport Chambre Régionale des comptes BORDEAUX METROPOLE - REVISION DE NIVEAUX DE SERVICE 2019-2020 : AVENANT N° 4 A LA CONVENTION POUR LA CREATION DE SERVICES COMMUNS ET CONVENTION DE REMBOURSEMENT LIEE AUX REVISIONS DE NIVEAUX DE SERVICE POUR 2020 - AUTORISATIONS BORDEAUX METROPOLE - REVISION DE NIVEAUX DE SERVICE 2019-2020 : AVENANT N° 4 A LA CONVENTION POUR LA CREATION DE SERVICES COMMUNS ET CONVENTION DE REMBOURSEMENT LIEE AUX REVISIONS DE NIVEAUX DE SERVICE POUR 2020 - AUTORISATIONS Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-154 PDF - 0.20 Mo délibération n°2020-154 Annexe délibération n°2020-154 PDF - 0.18 Mo Annexe délibération n°2020-154 Annexe délibération n°2020-154 PDF - 0.30 Mo Annexe délibération n°2020-154 Annexe délibération n°2020-154 PDF - 0.07 Mo Annexe délibération n°2020-154 REGLEMENT INTERIEUR MANDAT 2020-2026 - ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR MANDAT 2020-2026 - ADOPTION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-155 PDF - 0.16 Mo délibération n°2020-155 Annexe délibération n°2020-155 PDF - 0.16 Mo Annexe délibération n°2020-155 CONSEILS D'ECOLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION CONSEILS D'ECOLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-156 PDF - 0.20 Mo délibération n°2020-156 RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) - APPROBATION RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) - APPROBATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n°2020-157 PDF - 0.19 Mo délibération n°2020-157 Annexe délibération n°2020-157 PDF - 1.35 Mo Annexe délibération n°2020-157 Annexe délibération n°2020-157 PDF - 0.06 Mo Annexe délibération n°2020-157 Annexe délibération n°2020-157 PDF - 0.37 Mo Annexe délibération n°2020-157 Afficher plus
Modernisation du système de pointage du service d'accueil familial de la ville : demande de subvention - autorisation Modernisation du système de pointage du service d'accueil familial de la ville : demande de subvention - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-021 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-021
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Réalisation de travaux de voirie et assainissement sur espaces communaux publics et prives - marche d'appel d'offres n° 2020-mer129 attribue a la société moter - autorisation Réalisation de travaux de voirie et assainissement sur espaces communaux publics et prives - marche d'appel d'offres n° 2020-mer129 attribue a la société moter - autorisation Conseil municipal du 22 février 2021 Délibération n° 2021-024 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-024
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BORDEAUX METROPOLE - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION POUR LES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS - COMMUNICATION BORDEAUX METROPOLE - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION POUR LES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS - COMMUNICATION Conseil municipal du 18 décembre 2020 délibération n° 2020-153 PDF - 0.15 Mo délibération n° 2020-153 Annexe - Rapport Chambre Régionale des comptes PDF - 6.97 Mo Annexe - Rapport Chambre Régionale des comptes
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