Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats OUVERTURE DE DEUX CENTRES D'ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS ECOLE A. FRANCE ET ECOLE E. HERRIOT OUVERTURE DE DEUX CENTRES D'ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS ECOLE A. FRANCE ET ECOLE E. HERRIOT Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_110 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_110 CREATION D’UNE EQUIPE CYNOPHILE AU SEIN DE LA POLICE MUNICIPALE CREATION D’UNE EQUIPE CYNOPHILE AU SEIN DE LA POLICE MUNICIPALE Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_111 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_111 Annexe délibération n° 2024_111 PDF - 0.24 Mo Annexe délibération n° 2024_111 Annexe délibération n° 2024-111 PDF - 0.17 Mo Annexe délibération n° 2024-111 CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS - PROJET "EN ROUTE CITOYEN" CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS - PROJET "EN ROUTE CITOYEN" Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_112 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024_112 MANIFESTATION "LE BURCK S'ILLUMINE" : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'EDITION 2024 MANIFESTATION "LE BURCK S'ILLUMINE" : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'EDITION 2024 Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_113 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_113 DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT DANS LE CADRE D'APPELS A PROJETS JEUNESSE DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT DANS LE CADRE D'APPELS A PROJETS JEUNESSE Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_114 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024_114 SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) BORDEAUX-MERIGNAC : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT EN VUE DU DEPLOIEMENT DE BACS EN INOX EN RESTAURATION SCOLAIRE ET DE LA REHABILITATION DU SYSTEME DE PRODUCTION DE FROID SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) BORDEAUX-MERIGNAC : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT EN VUE DU DEPLOIEMENT DE BACS EN INOX EN RESTAURATION SCOLAIRE ET DE LA REHABILITATION DU SYSTEME DE PRODUCTION DE FROID Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_115 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_115 Annexe délibération n° 2024_115 PDF - 0.28 Mo Annexe délibération n° 2024_115 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TOUS UNIS POUR L'INSERTION ET L'INCLUSION (TUII) - MISE EN PLACE D'UNE HALTE GARDERIE ITINERANTE AU SEIN DU QUARTIER DE BEAUDÉSERT CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TOUS UNIS POUR L'INSERTION ET L'INCLUSION (TUII) - MISE EN PLACE D'UNE HALTE GARDERIE ITINERANTE AU SEIN DU QUARTIER DE BEAUDÉSERT Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_116 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_116 Annexe délibération n° 2024_116 PDF - 0.19 Mo Annexe délibération n° 2024_116 SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) BORDEAUX-MERIGNAC - GRATUITE DE LA PRESTATION "RESTAURATION SCOLAIRE" AUX FAMILLES SUITE A UN ALEA TECHNIQUE MAJEUR SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) BORDEAUX-MERIGNAC - GRATUITE DE LA PRESTATION "RESTAURATION SCOLAIRE" AUX FAMILLES SUITE A UN ALEA TECHNIQUE MAJEUR Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_117 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_117 CONVENTION AVEC L'ÉTAT POUR UN POSTE ADULTE-RELAIS 2024-2026 CONVENTION AVEC L'ÉTAT POUR UN POSTE ADULTE-RELAIS 2024-2026 Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_118 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_118 Annexe délibération n° 2024_118 PDF - 0.60 Mo Annexe délibération n° 2024_118 QUINZAINE DE L’EGALITE, DE LA DIVERSITE ET DE LA CITOYENNETE 2024 QUINZAINE DE L’EGALITE, DE LA DIVERSITE ET DE LA CITOYENNETE 2024 Conseil municipal du 07 octobre 2024 délibération n° 2024_119 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024_119 Annexe délibération n° 2024_119 PDF - 0.10 Mo Annexe délibération n° 2024_119 Afficher plus
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