Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats « ETE MERIGNACAIS ET VACANCES ARTISTIQUES » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC AQUITAINE « ETE MERIGNACAIS ET VACANCES ARTISTIQUES » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC AQUITAINE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-037 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-037 CONVENTION AVEC LE COLLEGE GISELE HALIMI AUTOUR DU PROJET "BONNES ONDES" PREVENTION DU HARCELEMENT SCOLAIRE CONVENTION AVEC LE COLLEGE GISELE HALIMI AUTOUR DU PROJET "BONNES ONDES" PREVENTION DU HARCELEMENT SCOLAIRE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-038 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-038 Annexe délibération n° 2024-038 PDF - 0.09 Mo Annexe délibération n° 2024-038 REFORME DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENTS SOCIAUX ET DES ATTRIBUTIONS : CONVENTION BILATERALE DE LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS REFORME DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENTS SOCIAUX ET DES ATTRIBUTIONS : CONVENTION BILATERALE DE LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-039 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-039 Annexe délibération n° 2024-039 PDF - 1.26 Mo Annexe délibération n° 2024-039 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LA CONSERVERIE MOBILE ET SOLIDAIRE DE MERIGNAC » 2024-2026 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LA CONSERVERIE MOBILE ET SOLIDAIRE DE MERIGNAC » 2024-2026 Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-040 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-040 Annexe délibération n° 2024-040 PDF - 0.91 Mo Annexe délibération n° 2024-040 MISE EN ŒUVRE DE TARIFS SOLIDAIRES A L'AQUA STADIUM : AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE LS33 MERIGNAC MISE EN ŒUVRE DE TARIFS SOLIDAIRES A L'AQUA STADIUM : AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE LS33 MERIGNAC Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-041 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-041 Annexe délibération n° 2024-041 PDF - 0.51 Mo Annexe délibération n° 2024-041 FESTIVAL "THEATRE EN BALADES" - ATTRIBUTION DE SUBVENTION FESTIVAL "THEATRE EN BALADES" - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-042 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-042 Annexe délibération n° 2024-042 PDF - 3.53 Mo Annexe délibération n° 2024-042 MOIS DE LA JEUNESSE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION « QUARTIER LIBRE 2024» ET DU CONCOURS DE COURTS METRAGES MOIS DE LA JEUNESSE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION « QUARTIER LIBRE 2024» ET DU CONCOURS DE COURTS METRAGES Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-043 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-043 Annexe délibération n° 2024-043 PDF - 0.06 Mo Annexe délibération n° 2024-043 Annexe délibération n° 2024-043 PDF - 0.72 Mo Annexe délibération n° 2024-043 CONVENTION AVEC L'INSTITUT DE FORMATION D’ANIMATION ET DE CONSEIL (IFAC) DANS LE CADRE DE FORMATIONS BAFA CONVENTION AVEC L'INSTITUT DE FORMATION D’ANIMATION ET DE CONSEIL (IFAC) DANS LE CADRE DE FORMATIONS BAFA Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-044 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-044 Annexe délibération n° 2024-044 PDF - 1.32 Mo Annexe délibération n° 2024-044 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CONTROLE Z - AUTORISATION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CONTROLE Z - AUTORISATION Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-045 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-045 annexe délibération n° 2024-045 PDF - 0.11 Mo annexe délibération n° 2024-045 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-046 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-046 Afficher plus
« ETE MERIGNACAIS ET VACANCES ARTISTIQUES » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC AQUITAINE « ETE MERIGNACAIS ET VACANCES ARTISTIQUES » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC AQUITAINE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-037 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-037
CONVENTION AVEC LE COLLEGE GISELE HALIMI AUTOUR DU PROJET "BONNES ONDES" PREVENTION DU HARCELEMENT SCOLAIRE CONVENTION AVEC LE COLLEGE GISELE HALIMI AUTOUR DU PROJET "BONNES ONDES" PREVENTION DU HARCELEMENT SCOLAIRE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-038 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-038 Annexe délibération n° 2024-038 PDF - 0.09 Mo Annexe délibération n° 2024-038
REFORME DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENTS SOCIAUX ET DES ATTRIBUTIONS : CONVENTION BILATERALE DE LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS REFORME DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENTS SOCIAUX ET DES ATTRIBUTIONS : CONVENTION BILATERALE DE LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-039 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-039 Annexe délibération n° 2024-039 PDF - 1.26 Mo Annexe délibération n° 2024-039
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LA CONSERVERIE MOBILE ET SOLIDAIRE DE MERIGNAC » 2024-2026 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LA CONSERVERIE MOBILE ET SOLIDAIRE DE MERIGNAC » 2024-2026 Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-040 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-040 Annexe délibération n° 2024-040 PDF - 0.91 Mo Annexe délibération n° 2024-040
MISE EN ŒUVRE DE TARIFS SOLIDAIRES A L'AQUA STADIUM : AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE LS33 MERIGNAC MISE EN ŒUVRE DE TARIFS SOLIDAIRES A L'AQUA STADIUM : AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE LS33 MERIGNAC Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-041 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-041 Annexe délibération n° 2024-041 PDF - 0.51 Mo Annexe délibération n° 2024-041
FESTIVAL "THEATRE EN BALADES" - ATTRIBUTION DE SUBVENTION FESTIVAL "THEATRE EN BALADES" - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-042 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-042 Annexe délibération n° 2024-042 PDF - 3.53 Mo Annexe délibération n° 2024-042
MOIS DE LA JEUNESSE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION « QUARTIER LIBRE 2024» ET DU CONCOURS DE COURTS METRAGES MOIS DE LA JEUNESSE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION « QUARTIER LIBRE 2024» ET DU CONCOURS DE COURTS METRAGES Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-043 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-043 Annexe délibération n° 2024-043 PDF - 0.06 Mo Annexe délibération n° 2024-043 Annexe délibération n° 2024-043 PDF - 0.72 Mo Annexe délibération n° 2024-043
CONVENTION AVEC L'INSTITUT DE FORMATION D’ANIMATION ET DE CONSEIL (IFAC) DANS LE CADRE DE FORMATIONS BAFA CONVENTION AVEC L'INSTITUT DE FORMATION D’ANIMATION ET DE CONSEIL (IFAC) DANS LE CADRE DE FORMATIONS BAFA Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-044 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-044 Annexe délibération n° 2024-044 PDF - 1.32 Mo Annexe délibération n° 2024-044
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CONTROLE Z - AUTORISATION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CONTROLE Z - AUTORISATION Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-045 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-045 annexe délibération n° 2024-045 PDF - 0.11 Mo annexe délibération n° 2024-045
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-046 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-046