Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats ASSOCIATION « PRENDRE SOIN DU LIEN » : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA 10ème EDITION DE LA MOBIL’AÎNES - AUTORISATION ASSOCIATION « PRENDRE SOIN DU LIEN » : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA 10ème EDITION DE LA MOBIL’AÎNES - AUTORISATION Conseil municipal du 27 juin 2022 délibération n° 2022-090 PDF - 0.16 Mo délibération n° 2022-090 OUVERTURE D’UNE CRECHE PAR L’ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE (APEEF) : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT - AUTORISATION OUVERTURE D’UNE CRECHE PAR L’ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE (APEEF) : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT - AUTORISATION Conseil municipal du 27 juin 2022 délibération n° 2022-092 PDF - 0.15 Mo délibération n° 2022-092 Annexe délibération n° 2022-092 PDF - 0.17 Mo Annexe délibération n° 2022-092 PRISE EN CHARGE DES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP DANS LES ALSH : CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - AUTORISATION PRISE EN CHARGE DES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP DANS LES ALSH : CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - AUTORISATION Conseil municipal du 27 juin 2022 délibération n° 2022-093 PDF - 0.16 Mo délibération n° 2022-093 MAISON DE LA NATURE : PROGRAMME ET CHOIX DU MODE DE GESTION - AUTORISATION MAISON DE LA NATURE : PROGRAMME ET CHOIX DU MODE DE GESTION - AUTORISATION Conseil municipal du 27 juin 2022 délibération n° 2022-094 PDF - 0.21 Mo délibération n° 2022-094 Annexe délibération n° 2022-094 PDF - 0.39 Mo Annexe délibération n° 2022-094 MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR LES MERIGNACAIS – TARIFICATION – MODIFICATION - AUTORISATION MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR LES MERIGNACAIS – TARIFICATION – MODIFICATION - AUTORISATION Conseil municipal du 27 juin 2022 délibération n° 2022-095 PDF - 0.18 Mo délibération n° 2022-095 CONVENTION CONSTITUTIVE PORTANT ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A L’ACQUISITION, LE MONTAGE ET LA LIVRAISON DE KITS MICRO-FOLIE MOBILES COMPLETS OU PAR MODULES - AUTORISATION CONVENTION CONSTITUTIVE PORTANT ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A L’ACQUISITION, LE MONTAGE ET LA LIVRAISON DE KITS MICRO-FOLIE MOBILES COMPLETS OU PAR MODULES - AUTORISATION Conseil municipal du 27 juin 2022 délibération n° 2022-096 PDF - 0.18 Mo délibération n° 2022-096 Annexe délibération n° 2022-096 PDF - 0.55 Mo Annexe délibération n° 2022-096 Annexe délibération n° 2022-096 PDF - 0.60 Mo Annexe délibération n° 2022-096 PARTICIPATION DU FONDS D'INTERVENTION DE BORDEAUX METROPOLE EN SOUTIEN DES COMMUNES SINISTREES - AUTORISATION PARTICIPATION DU FONDS D'INTERVENTION DE BORDEAUX METROPOLE EN SOUTIEN DES COMMUNES SINISTREES - AUTORISATION Conseil municipal du 27 juin 2022 délibération n° 2022-097 PDF - 0.15 Mo délibération n° 2022-097 SOUTIEN FINANCIER AUX ASSOCIATIONS LOCALES OEUVRANT POUR L’UKRAINE - AUTORISATION SOUTIEN FINANCIER AUX ASSOCIATIONS LOCALES OEUVRANT POUR L’UKRAINE - AUTORISATION Conseil municipal du 28 mars 2022 délibération n° 2022-018 PDF - 0.18 Mo délibération n° 2022-018 ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU PROJET TARMAQ : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION - AUTORISATION ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU PROJET TARMAQ : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION - AUTORISATION Conseil municipal du 28 mars 2022 délibération n° 2022-019 PDF - 0.17 Mo délibération n° 2022-019 FISCALITE DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX FISCALITE DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX Conseil municipal du 28 mars 2022 délibération n° 2022-020 PDF - 0.16 Mo délibération n° 2022-020 Annexe délibération n° 2022-020 PDF - 0.23 Mo Annexe délibération n° 2022-020 Afficher plus
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