Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats Site « monenfant.fr » : convention avec la caisse d'allocations familiales de la gironde - autorisation Site « monenfant.fr » : convention avec la caisse d'allocations familiales de la gironde - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-099 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-099 Convention PDF - 0.26 Mo Convention Adhésion a l'association nationale des villes pour le développement de la sante publique - autorisation Adhésion a l'association nationale des villes pour le développement de la sante publique - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-100 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-100 Maintenance et dépannage des ascenseurs et monte charges - attribution du marche accord cadre - autorisation Maintenance et dépannage des ascenseurs et monte charges - attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-101 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-101 Travaux de pose de portails et clôtures sur le territoire : attribution du marche accord cadre - autorisation Travaux de pose de portails et clôtures sur le territoire : attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-102 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-102 Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d'études sur les émissions de gaz a effet de serre : convention avec Bordeaux Métropole - autorisation Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d'études sur les émissions de gaz a effet de serre : convention avec Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-103 PDF - 0.20 Mo Délibération n° 2021-103 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marche de maintenance préventive et curative du matériel de restauration collective pour les eéquipements de la ville et du ccas - autorisation Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marche de maintenance préventive et curative du matériel de restauration collective pour les eéquipements de la ville et du ccas - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-104 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-104 Convention PDF - 0.14 Mo Convention Conseil Municipal du 12 avril 2021 - délibération n° 2021-026 Conseil Municipal du 12 avril 2021 - délibération n° 2021-026 Conseil municipal du 12 avril 2021 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL PDF - 0.17 Mo EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Annexe Fiscalité directe locale - vote des taux Fiscalité directe locale - vote des taux Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-026 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-026 Etat fiscal PDF - 0.23 Mo Etat fiscal Remise gracieuse de 2 392,63 € pour la sarl aimtv au titre des majorations et intérêts de retard relatifs au permis de construire pv 28111-0014 - autorisation Remise gracieuse de 2 392,63 € pour la sarl aimtv au titre des majorations et intérêts de retard relatifs au permis de construire pv 28111-0014 - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-027 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-027 Adoption du règlement budgétaire et financier 2021-2026 - autorisation Adoption du règlement budgétaire et financier 2021-2026 - autorisation Conseil municipal du 12 avril 2021 Délibération n° 2021-028 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-028 Règlementt budgétaire et financier 2021 PDF - 0.28 Mo Règlementt budgétaire et financier 2021 Afficher plus
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