Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA GLACIERE - MARCHES DE TRAVAUX - AUTORISATION EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA GLACIERE - MARCHES DE TRAVAUX - AUTORISATION Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-151 PDF - 0.19 Mo délibération n°2020-151 GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MASQUES DE PROTECTION POUR LA COVID-19 - AUTORISATION GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MASQUES DE PROTECTION POUR LA COVID-19 - AUTORISATION Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-152 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-152 Annexe délibération n°2020-152 PDF - 0.24 Mo Annexe délibération n°2020-152 SEM MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT : MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION SEM MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT : MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-113 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-113 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - PART EXCEPTIONNELLE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2020 - AUTORISATION DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - PART EXCEPTIONNELLE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2020 - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-114 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-114 PROCEDURE DE TELETRANSMISSION MULTICANAL DES ACTES D'URBANISME : AVENANT N° 3 A LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE - AUTORISATION PROCEDURE DE TELETRANSMISSION MULTICANAL DES ACTES D'URBANISME : AVENANT N° 3 A LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-115 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-115 Annexe délibération n°2020-115 PDF - 0.10 Mo Annexe délibération n°2020-115 FINANCEMENT D'ACTIONS MENEES PAR LA VILLE ET SON CCAS EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES : CONVENTION AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) - AUTORISATION FINANCEMENT D'ACTIONS MENEES PAR LA VILLE ET SON CCAS EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES : CONVENTION AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-116 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-116 Annexe délibération n°2020-116 PDF - 0.25 Mo Annexe délibération n°2020-116 RISQUE SANTE : CONVENTION DE PARTICIPATION ET CHOIX DU CONTRAT - AUTORISATION RISQUE SANTE : CONVENTION DE PARTICIPATION ET CHOIX DU CONTRAT - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-117 PDF - 0.19 Mo délibération n°2020-117 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-118 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-118 MODIFICATION DES CONDITIONS D'EMPLOI DU POSTE DE CHARGE(E) DE MISSION AMENAGEMENT- GRANDS PROJETS URBAINS ET HABITAT - AUTORISATION MODIFICATION DES CONDITIONS D'EMPLOI DU POSTE DE CHARGE(E) DE MISSION AMENAGEMENT- GRANDS PROJETS URBAINS ET HABITAT - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-119 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-119 PASSATION D'ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE AVEC BORDEAUX METROPOLE : DESIGNATION D'UN ADJOINT SIGNATAIRE REPRESENTANT LA COLLECTIVITE - AUTORISATION PASSATION D'ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE AVEC BORDEAUX METROPOLE : DESIGNATION D'UN ADJOINT SIGNATAIRE REPRESENTANT LA COLLECTIVITE - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-120 PDF - 0.20 Mo délibération n°2020-120 Afficher plus
EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA GLACIERE - MARCHES DE TRAVAUX - AUTORISATION EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA GLACIERE - MARCHES DE TRAVAUX - AUTORISATION Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-151 PDF - 0.19 Mo délibération n°2020-151
GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MASQUES DE PROTECTION POUR LA COVID-19 - AUTORISATION GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MASQUES DE PROTECTION POUR LA COVID-19 - AUTORISATION Conseil municipal du 03 novembre 2020 délibération n°2020-152 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-152 Annexe délibération n°2020-152 PDF - 0.24 Mo Annexe délibération n°2020-152
SEM MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT : MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION SEM MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT : MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-113 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-113
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - PART EXCEPTIONNELLE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2020 - AUTORISATION DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - PART EXCEPTIONNELLE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2020 - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-114 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-114
PROCEDURE DE TELETRANSMISSION MULTICANAL DES ACTES D'URBANISME : AVENANT N° 3 A LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE - AUTORISATION PROCEDURE DE TELETRANSMISSION MULTICANAL DES ACTES D'URBANISME : AVENANT N° 3 A LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-115 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-115 Annexe délibération n°2020-115 PDF - 0.10 Mo Annexe délibération n°2020-115
FINANCEMENT D'ACTIONS MENEES PAR LA VILLE ET SON CCAS EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES : CONVENTION AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) - AUTORISATION FINANCEMENT D'ACTIONS MENEES PAR LA VILLE ET SON CCAS EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES : CONVENTION AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-116 PDF - 0.17 Mo délibération n°2020-116 Annexe délibération n°2020-116 PDF - 0.25 Mo Annexe délibération n°2020-116
RISQUE SANTE : CONVENTION DE PARTICIPATION ET CHOIX DU CONTRAT - AUTORISATION RISQUE SANTE : CONVENTION DE PARTICIPATION ET CHOIX DU CONTRAT - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-117 PDF - 0.19 Mo délibération n°2020-117
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-118 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-118
MODIFICATION DES CONDITIONS D'EMPLOI DU POSTE DE CHARGE(E) DE MISSION AMENAGEMENT- GRANDS PROJETS URBAINS ET HABITAT - AUTORISATION MODIFICATION DES CONDITIONS D'EMPLOI DU POSTE DE CHARGE(E) DE MISSION AMENAGEMENT- GRANDS PROJETS URBAINS ET HABITAT - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-119 PDF - 0.18 Mo délibération n°2020-119
PASSATION D'ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE AVEC BORDEAUX METROPOLE : DESIGNATION D'UN ADJOINT SIGNATAIRE REPRESENTANT LA COLLECTIVITE - AUTORISATION PASSATION D'ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE AVEC BORDEAUX METROPOLE : DESIGNATION D'UN ADJOINT SIGNATAIRE REPRESENTANT LA COLLECTIVITE - AUTORISATION Conseil municipal du 06 octobre 2020 délibération n°2020-120 PDF - 0.20 Mo délibération n°2020-120
Les dernières alertes Eco Watt
Les dernières alertes Eco Watt