Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'OCTOBRE ROSE AUX ASSOCIATIONS "LISA BORDEAUX" ET "JEUNE ET ROSE" ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'OCTOBRE ROSE AUX ASSOCIATIONS "LISA BORDEAUX" ET "JEUNE ET ROSE" Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-206 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-206 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE A L'ACQUISITION DE FOURNITURES, OUTILS ET JEUX PEDAGOGIQUES POUR LES CRECHES, LES ECOLES ET L'ENSEMBLE DES SERVICES DES COMMUNES ADHERENTES AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE A L'ACQUISITION DE FOURNITURES, OUTILS ET JEUX PEDAGOGIQUES POUR LES CRECHES, LES ECOLES ET L'ENSEMBLE DES SERVICES DES COMMUNES ADHERENTES Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-216 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-216 Annexe délibération n° 2025-216 PDF - 0.19 Mo Annexe délibération n° 2025-216 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS « ADMINISTRATION GENERALE, AFFAIRES MILITAIRES ET PUBLIQUES» SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS « ADMINISTRATION GENERALE, AFFAIRES MILITAIRES ET PUBLIQUES» Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-210 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-210 Annexe délibération n° 2025-210 PDF - 0.10 Mo Annexe délibération n° 2025-210 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX ASSOCIATIONS SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX ASSOCIATIONS Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-211 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-211 ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE N° 2025-MER073 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'AP) DE LA COMMUNE ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE N° 2025-MER073 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'AP) DE LA COMMUNE Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-214 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-214 ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES N° 2025-MER075 A 2025-MER077 RELATIFS A L'ORGANISATION DE TRANSPORTS POUR LA VILLE ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES N° 2025-MER075 A 2025-MER077 RELATIFS A L'ORGANISATION DE TRANSPORTS POUR LA VILLE Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-215 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-215 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA CRECHE ALEXANDRA DAVID NEEL – RAPPORT ANNUEL 2024 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA CRECHE ALEXANDRA DAVID NEEL – RAPPORT ANNUEL 2024 Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-212 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2025-212 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CRECHE ASSOCIATIVE LA MAISON QUE PIERRE A BATIE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CRECHE ASSOCIATIVE LA MAISON QUE PIERRE A BATIE Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-213 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-213 OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNEE 2026 OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNEE 2026 Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-203 PDF - 0.12 Mo délibération n° 2025-203 REALISATION D'UN CONTRAT PRU AM D'UN MONTANT TOTAL DE 5 500 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANCEMENT DE RENOVATION ET D'EXTENSION DE L'ECOLE JULES FERRY REALISATION D'UN CONTRAT PRU AM D'UN MONTANT TOTAL DE 5 500 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANCEMENT DE RENOVATION ET D'EXTENSION DE L'ECOLE JULES FERRY 04 décembre 2025 - Annexe Afficher plus
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'OCTOBRE ROSE AUX ASSOCIATIONS "LISA BORDEAUX" ET "JEUNE ET ROSE" ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'OCTOBRE ROSE AUX ASSOCIATIONS "LISA BORDEAUX" ET "JEUNE ET ROSE" Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-206 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-206
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS « ADMINISTRATION GENERALE, AFFAIRES MILITAIRES ET PUBLIQUES» SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2026 AUX ASSOCIATIONS « ADMINISTRATION GENERALE, AFFAIRES MILITAIRES ET PUBLIQUES» Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-210 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-210 Annexe délibération n° 2025-210 PDF - 0.10 Mo Annexe délibération n° 2025-210
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX ASSOCIATIONS SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX ASSOCIATIONS Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-211 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-211
ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE N° 2025-MER073 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'AP) DE LA COMMUNE ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE N° 2025-MER073 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'AP) DE LA COMMUNE Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-214 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-214
ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES N° 2025-MER075 A 2025-MER077 RELATIFS A L'ORGANISATION DE TRANSPORTS POUR LA VILLE ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES N° 2025-MER075 A 2025-MER077 RELATIFS A L'ORGANISATION DE TRANSPORTS POUR LA VILLE Conseil municipal du 15 décembre 2025 délibération n° 2025-215 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2025-215
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REALISATION D'UN CONTRAT PRU AM D'UN MONTANT TOTAL DE 5 500 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANCEMENT DE RENOVATION ET D'EXTENSION DE L'ECOLE JULES FERRY REALISATION D'UN CONTRAT PRU AM D'UN MONTANT TOTAL DE 5 500 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANCEMENT DE RENOVATION ET D'EXTENSION DE L'ECOLE JULES FERRY 04 décembre 2025 - Annexe
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