Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1374 résultats REHABILITATION ET EXTENSION DU KRAKATOA : CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE REHABILITATION ET EXTENSION DU KRAKATOA : CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-135 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024-135 Annexe délibération n° 2024-135 PDF - 1.02 Mo Annexe délibération n° 2024-135 DEMANDE DE FINANCEMENT DU FONDS SOCIAL EUROPEEN POUR L'ANNEE 2025 DEMANDE DE FINANCEMENT DU FONDS SOCIAL EUROPEEN POUR L'ANNEE 2025 Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-136 PDF - 0.12 Mo délibération n° 2024-136 APPEL A PROJET "ACTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR L'EFFICACITE ENERGETIQUE" APPEL A PROJET "ACTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR L'EFFICACITE ENERGETIQUE" Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-138 PDF - 0.17 Mo délibération n° 2024-138 Annexe délibération n° 2024-138 PDF - 0.16 Mo Annexe délibération n° 2024-138 EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'EDUCATION NATIONALE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET "STEEL DRUM" A L'ECOLE FERDINAND BUISSON DE BEUDESERT EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'EDUCATION NATIONALE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET "STEEL DRUM" A L'ECOLE FERDINAND BUISSON DE BEUDESERT Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-139 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024-139 Annexe délibération n° 2024-139 PDF - 0.14 Mo Annexe délibération n° 2024-139 REGLEMENT D'INTERVENTION PREVENTION DES DECHETS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE BORDEAUX METROPOLE REGLEMENT D'INTERVENTION PREVENTION DES DECHETS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE BORDEAUX METROPOLE Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-141 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024-141 CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE RELATIVE A L'INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LA PAUSE MERIDIENNE CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE RELATIVE A L'INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LA PAUSE MERIDIENNE Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-142 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024-142 Annexe délibération n° 2024-142 PDF - 0.25 Mo Annexe délibération n° 2024-142 CONVENTION D'ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION D'UNE CARTE JEUNE PARTAGÉE ENTRE PLUSIEURS COMMUNES CONVENTION D'ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION D'UNE CARTE JEUNE PARTAGÉE ENTRE PLUSIEURS COMMUNES Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-143 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024-143 Annexe délibération n° 2024-143 PDF - 0.18 Mo Annexe délibération n° 2024-143 Annexe délibération n° 2024-143 PDF - 0.20 Mo Annexe délibération n° 2024-143 Annexe délibération n° 2024-143 PDF - 0.13 Mo Annexe délibération n° 2024-143 Annexe délibération n° 2024-143 PDF - 0.18 Mo Annexe délibération n° 2024-143 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL (GCSMS) « CONVERGENCE HABITAT JEUNES » VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL (GCSMS) « CONVERGENCE HABITAT JEUNES » Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-144 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024-144 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CRECHE ASSOCIATIVE POMME D’API VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CRECHE ASSOCIATIVE POMME D’API Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-145 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2024-145 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL LE PUZZLE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL LE PUZZLE Conseil municipal du 18 novembre 2024 délibération n° 2024-146 PDF - 0.17 Mo délibération n° 2024-146 Afficher plus
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