Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1135 résultats DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-046 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-046 RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-047 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-047 Annexe délibération n° 2024-047 PDF - 2.47 Mo Annexe délibération n° 2024-047 RELAIS DES FAMILLES « LA PARENTHESE » : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR 2024 AVEC L’ASSOCIATION GIRONDINE D’EDUCATION SPECIALISEE ET DE PREVENTION SOCIALE (AGEP) POUR SON SERVICE « LIEU D’AIDE A LA RELATION PARENT ENFANT » (LARPE) Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-048 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-048 annexe délibération n° 2024-048 PDF - 0.11 Mo annexe délibération n° 2024-048 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DES FAMILLES "LA PARENTHESE" Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-049 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-049 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PROMENEURS DU NET PARENTALITÉ » AU PROFIT DE « LA PARENTHESE » Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-050 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-050 annexe délibération n° 2024-050 PDF - 0.76 Mo annexe délibération n° 2024-050 ADOPTION DE LA CHARTE DES ACHATS RESPONSABLES Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-051 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-051 Annexe délibération n° 2024-051 PDF - 1.36 Mo Annexe délibération n° 2024-051 ADHESION A L’ASSOCIATION NOUVELLE-AQUITAINE DES ACHATS PUBLICS RESPONSABLES (3AR) – ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE D’ACHATS RESPONSABLES Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-052 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-052 Annexe délibération n° 2024-052 PDF - 2.85 Mo Annexe délibération n° 2024-052 Annexe délibération n° 2024-052 PDF - 4.50 Mo Annexe délibération n° 2024-052 CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE LA CONVENTION DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN PREVOYANCE DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-053 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-053 Annexe délibération n° 2024-053 PDF - 0.14 Mo Annexe délibération n° 2024-053 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES MARCHES D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE MERIGNAC Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-054 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-054 Annexe délibération n° 2024-054 PDF - 0.16 Mo Annexe délibération n° 2024-054 Décision d'ester en justice devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans le cadre du contentieux BACH 05 avril 2024 - Annexe Afficher plus
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-046 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-046
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RELAIS DES FAMILLES « LA PARENTHESE » : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR 2024 AVEC L’ASSOCIATION GIRONDINE D’EDUCATION SPECIALISEE ET DE PREVENTION SOCIALE (AGEP) POUR SON SERVICE « LIEU D’AIDE A LA RELATION PARENT ENFANT » (LARPE) Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-048 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-048 annexe délibération n° 2024-048 PDF - 0.11 Mo annexe délibération n° 2024-048
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DES FAMILLES "LA PARENTHESE" Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-049 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-049
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ADOPTION DE LA CHARTE DES ACHATS RESPONSABLES Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-051 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-051 Annexe délibération n° 2024-051 PDF - 1.36 Mo Annexe délibération n° 2024-051
ADHESION A L’ASSOCIATION NOUVELLE-AQUITAINE DES ACHATS PUBLICS RESPONSABLES (3AR) – ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE D’ACHATS RESPONSABLES Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-052 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-052 Annexe délibération n° 2024-052 PDF - 2.85 Mo Annexe délibération n° 2024-052 Annexe délibération n° 2024-052 PDF - 4.50 Mo Annexe délibération n° 2024-052
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE LA CONVENTION DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN PREVOYANCE DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-053 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-053 Annexe délibération n° 2024-053 PDF - 0.14 Mo Annexe délibération n° 2024-053
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